Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français, Volume 12, Part 1 |
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... publique et des beaux - arts , sur l'exercice 1920 , un crédit de 7,500 francs applicable au fonctionnement de l'école nationale d'art décoratif de Limoges et du musée Adrien - Dubouché .... Idem . Mem . Mem Idem . alem . 16 . 17 . Idem ...
... publique et des beaux - arts , sur l'exercice 1920 , un crédit de 7,500 francs applicable au fonctionnement de l'école nationale d'art décoratif de Limoges et du musée Adrien - Dubouché .... Idem . Mem . Mem Idem . alem . 16 . 17 . Idem ...
Page xlv
... publique pour l'appli- cation de la loi du 7 avril 1918 , dispensant des ver- sements pendant la durée de leur séjour dans les régions envahies , les assurés de la loi des retraites ouvrières et paysannes ainsi que les ouvriers inineurs ...
... publique pour l'appli- cation de la loi du 7 avril 1918 , dispensant des ver- sements pendant la durée de leur séjour dans les régions envahies , les assurés de la loi des retraites ouvrières et paysannes ainsi que les ouvriers inineurs ...
Page xlix
... publique sur l'avance ment des magistrats . DECRET modifiant celui du 5 juin 1909 , organisant l'administration centrale du ministère de la justice .. DECRET relatif au relèvement des salaires du personnel auxiliaire temporaire de l ...
... publique sur l'avance ment des magistrats . DECRET modifiant celui du 5 juin 1909 , organisant l'administration centrale du ministère de la justice .. DECRET relatif au relèvement des salaires du personnel auxiliaire temporaire de l ...
Page liii
... publique sur les recettes les dépenses et la comptabilité du conservatoire natio- nal des arts et métiers ... DECRET modifiant l'article 8 de celui du 28 février 1899 portant règlement d'administration publique pour l'exécution de l ...
... publique sur les recettes les dépenses et la comptabilité du conservatoire natio- nal des arts et métiers ... DECRET modifiant l'article 8 de celui du 28 février 1899 portant règlement d'administration publique pour l'exécution de l ...
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... publique et des beaux - arts , à titre de fonds de con- cours , et non employé en 1919 . DECRET ouvrant an ministre de l'instruction publique et des beaux - arts , sur l'exercice 1919 , à titre de fonds de concours versés au Trésor , un ...
... publique et des beaux - arts , à titre de fonds de con- cours , et non employé en 1919 . DECRET ouvrant an ministre de l'instruction publique et des beaux - arts , sur l'exercice 1919 , à titre de fonds de concours versés au Trésor , un ...
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Common terms and phrases
17 Janvier 19 Février 20 Janvier 21 février 30 mètres affaires étrangères agents Algérie alliées et associées ANDRÉ HONNORAT applicable aval du barrage beaux-arts Bulletin des lois chargé de l'exécution classe Commission concours versés crédit DECRET fixant DECRET modifiant DECRET ouvrant DECRET portant DECRET portant nomination DECRET relatif dépenses dispositions février fonds de concours général guerre HENRY SIMON Ibid Idem indemnités inséré au Bulletin janvier Journal officiel juillet l'Allemagne l'article l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique LOIS ET DÉCRETS marine mètres en amont mètres en aval ministre de l'instruction ministre des affaires ministre des finances ministre des travaux ministre du commerce nationale ouvrant au ministre POINCARÉ présent décret présent Traité président du Conseil Publié au Journal Puissances alliées rapport du ministre reconstitution industrielle régions libérées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE section seront service Signé Société des Nations territoire titre de fonds travaux publics versés au Trésor vigueur du présent YVES LE TROCQUER