Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français, Volume 12, Part 1 |
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Page xxvi
... marine . DECRET portant nomination du ministre de l'instruc- tion publique et des beaux - arts .. 268 684 Ibid . Ibid . Ibid . 685 Ibid . Ibid . Idem . DECRET portant nomination du ministre des travaux publics .. Ibid . Ibid . Idem ...
... marine . DECRET portant nomination du ministre de l'instruc- tion publique et des beaux - arts .. 268 684 Ibid . Ibid . Ibid . 685 Ibid . Ibid . Idem . DECRET portant nomination du ministre des travaux publics .. Ibid . Ibid . Idem ...
Page xxxvi
... marine ... DECRET portant réorganisation du corps des écrivains du personnel administratif de la marine ..... DECRET portant fixation des eflectifs des écrivains du personnel administratif de la marine . 269 1062 Ibid . 1063 Ibid . 1064 ...
... marine ... DECRET portant réorganisation du corps des écrivains du personnel administratif de la marine ..... DECRET portant fixation des eflectifs des écrivains du personnel administratif de la marine . 269 1062 Ibid . 1063 Ibid . 1064 ...
Page lxxxviii
... marine ... DECRET attribuant une indemnité pour charges mili- taires à certaines catégories d'officiers de marine et de matelots ... DECRUTS relatifs à la suppression du grade d'officier de 3 classe des directions de travaux de la marine ...
... marine ... DECRET attribuant une indemnité pour charges mili- taires à certaines catégories d'officiers de marine et de matelots ... DECRUTS relatifs à la suppression du grade d'officier de 3 classe des directions de travaux de la marine ...
Page cxvi
... Marine .. DECRET fixant les frais de déplacement des contrôleurs des retraites ouvrières et paysannes ... DÉCHET fixant les indennités de séjour et frais de de- placement et de tournée des agents chargés du con- trole des retraites ...
... Marine .. DECRET fixant les frais de déplacement des contrôleurs des retraites ouvrières et paysannes ... DÉCHET fixant les indennités de séjour et frais de de- placement et de tournée des agents chargés du con- trole des retraites ...
Page cxvii
... marine . Ibid . 5274 DÉCRET concernant limitation des fonds de réserve des sociétés de courses .. Ibid . 5275 Idem . DÉCHETS attribuant une indemnité pour travaux supplé- mentaires au personnel civil des bureaux de la marine .... 288 ...
... marine . Ibid . 5274 DÉCRET concernant limitation des fonds de réserve des sociétés de courses .. Ibid . 5275 Idem . DÉCHETS attribuant une indemnité pour travaux supplé- mentaires au personnel civil des bureaux de la marine .... 288 ...
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Common terms and phrases
17 Janvier 19 Février 20 Janvier 21 février 30 mètres affaires étrangères agents Algérie alliées et associées ANDRÉ HONNORAT applicable aval du barrage beaux-arts Bulletin des lois chargé de l'exécution classe Commission concours versés crédit DECRET fixant DECRET modifiant DECRET ouvrant DECRET portant DECRET portant nomination DECRET relatif dépenses dispositions février fonds de concours général guerre HENRY SIMON Ibid Idem indemnités inséré au Bulletin janvier Journal officiel juillet l'Allemagne l'article l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique LOIS ET DÉCRETS marine mètres en amont mètres en aval ministre de l'instruction ministre des affaires ministre des finances ministre des travaux ministre du commerce nationale ouvrant au ministre POINCARÉ présent décret présent Traité président du Conseil Publié au Journal Puissances alliées rapport du ministre reconstitution industrielle régions libérées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE section seront service Signé Société des Nations territoire titre de fonds travaux publics versés au Trésor vigueur du présent YVES LE TROCQUER