Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français, Volume 12, Part 1 |
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... aval de l'ile du Roquet com- munes d'Anibérieux et de Quincieux ( Rhône ) et de Trévoux ( Min ) ] . Gare de file ... mètres en amont du barrage de Berry - au - Bac jusqu'à 100 mètres en aval ( com- munes de Berry - au - Bac et de Cormicy ...
... aval de l'ile du Roquet com- munes d'Anibérieux et de Quincieux ( Rhône ) et de Trévoux ( Min ) ] . Gare de file ... mètres en amont du barrage de Berry - au - Bac jusqu'à 100 mètres en aval ( com- munes de Berry - au - Bac et de Cormicy ...
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... aval du pont de la route Nationale n 37 jusqu'à un point situé à 50 mètres en aval du barrage des usines de Chauny , y com- pris le bras Saint - Claude de la rivière d'Oise ( commune de Chauny } . Bras mort situé sur la rive droite de l ...
... aval du pont de la route Nationale n 37 jusqu'à un point situé à 50 mètres en aval du barrage des usines de Chauny , y com- pris le bras Saint - Claude de la rivière d'Oise ( commune de Chauny } . Bras mort situé sur la rive droite de l ...
Page 629
... aval du barrage des Dames - de - Meuse ( com- mune de Revin ) .. Ardennes Suite .. Idem ... Idem ... Idem .... Idem ... mètres en amont à 30 mètres en aval du barrage de Roquelongue .. 66 Idem ... De 30 mètres en amont à 30 mètres en ...
... aval du barrage des Dames - de - Meuse ( com- mune de Revin ) .. Ardennes Suite .. Idem ... Idem ... Idem .... Idem ... mètres en amont à 30 mètres en aval du barrage de Roquelongue .. 66 Idem ... De 30 mètres en amont à 30 mètres en ...
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... aval des îles de Basseau ( communes de Saint - Michel et de Fléac ) Depuis les barrages et usines de Fleurac jus- qu'au poteau indicateur placé en face de l'ex- trémité aval des iles de ce nom ( commune de Nersac ) .... Depuis 50 mètres ...
... aval des îles de Basseau ( communes de Saint - Michel et de Fléac ) Depuis les barrages et usines de Fleurac jus- qu'au poteau indicateur placé en face de l'ex- trémité aval des iles de ce nom ( commune de Nersac ) .... Depuis 50 mètres ...
Page 631
... mètres en aval ( communes de Pagny - la - Ville et de Bonnencontre Partie du bras remplacé par la dérivation de Seurre . Du pied du barrage à 500 mètres en aval ( comuianes de Trugny et de Laber- gement - les - Seurre ) Entre un point ...
... mètres en aval ( communes de Pagny - la - Ville et de Bonnencontre Partie du bras remplacé par la dérivation de Seurre . Du pied du barrage à 500 mètres en aval ( comuianes de Trugny et de Laber- gement - les - Seurre ) Entre un point ...
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17 Janvier 19 Février 20 Janvier 21 février 30 mètres affaires étrangères agents Algérie alliées et associées ANDRÉ HONNORAT applicable aval du barrage beaux-arts Bulletin des lois chargé de l'exécution classe Commission concours versés crédit DECRET fixant DECRET modifiant DECRET ouvrant DECRET portant DECRET portant nomination DECRET relatif dépenses dispositions février fonds de concours général guerre HENRY SIMON Ibid Idem indemnités inséré au Bulletin janvier Journal officiel juillet l'Allemagne l'article l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique LOIS ET DÉCRETS marine mètres en amont mètres en aval ministre de l'instruction ministre des affaires ministre des finances ministre des travaux ministre du commerce nationale ouvrant au ministre POINCARÉ présent décret présent Traité président du Conseil Publié au Journal Puissances alliées rapport du ministre reconstitution industrielle régions libérées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE section seront service Signé Société des Nations territoire titre de fonds travaux publics versés au Trésor vigueur du présent YVES LE TROCQUER