Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français, Volume 12, Part 1 |
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Page xiv
... instruction publique , sur l'exercice 1919 , à titre de fonds de concours versés au Trésor , un crédit de 1,400 francs , appli- cable au personnel de l'école des langues orientales vivantes ... DECRET fixant la quantité de vanille ...
... instruction publique , sur l'exercice 1919 , à titre de fonds de concours versés au Trésor , un crédit de 1,400 francs , appli- cable au personnel de l'école des langues orientales vivantes ... DECRET fixant la quantité de vanille ...
Page xxv
... instruction publique et des beaux - arts , sur l'exercice 1920 , un crédit de 7,500 francs applicable au fonctionnement de l'école nationale d'art décoratif de Limoges et du musée Adrien - Dubouché .... Idem . Mem . Mem Idem . alem . 16 ...
... instruction publique et des beaux - arts , sur l'exercice 1920 , un crédit de 7,500 francs applicable au fonctionnement de l'école nationale d'art décoratif de Limoges et du musée Adrien - Dubouché .... Idem . Mem . Mem Idem . alem . 16 ...
Page xxxvii
... instruction publique et des beaux - arts , sur l'exercice 1919 , à titre de foods de concours versés au Trésor , un crédit de 1,500 francs applicable à des achats de livres pour la bibilothèque de l'école des langues orientales vivantes ...
... instruction publique et des beaux - arts , sur l'exercice 1919 , à titre de foods de concours versés au Trésor , un crédit de 1,500 francs applicable à des achats de livres pour la bibilothèque de l'école des langues orientales vivantes ...
Page xlix
... publique sur l'avance ment des magistrats . DECRET modifiant celui du 5 juin 1909 , organisant l'administration ... instruction publique et des beaux - arts , sur l'exercice 1920 , à titre de fonds : de concours versés au Trésor , un ...
... publique sur l'avance ment des magistrats . DECRET modifiant celui du 5 juin 1909 , organisant l'administration ... instruction publique et des beaux - arts , sur l'exercice 1920 , à titre de fonds : de concours versés au Trésor , un ...
Page lvi
... instruction publique et des beaux - arts , sur l'exercice 1919 , à titre de fonds de concours verses au Trésor , un crédit de 2,500 francs applicable à l'observatoire de Toulouse . DECRET ouvrant au ministre de l'instruction publique el ...
... instruction publique et des beaux - arts , sur l'exercice 1919 , à titre de fonds de concours verses au Trésor , un crédit de 2,500 francs applicable à l'observatoire de Toulouse . DECRET ouvrant au ministre de l'instruction publique el ...
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Common terms and phrases
17 Janvier 19 Février 20 Janvier 21 février 30 mètres affaires étrangères agents Algérie alliées et associées ANDRÉ HONNORAT applicable aval du barrage beaux-arts Bulletin des lois chargé de l'exécution classe Commission concours versés crédit DECRET fixant DECRET modifiant DECRET ouvrant DECRET portant DECRET portant nomination DECRET relatif dépenses dispositions février fonds de concours général guerre HENRY SIMON Ibid Idem indemnités inséré au Bulletin janvier Journal officiel juillet l'Allemagne l'article l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique LOIS ET DÉCRETS marine mètres en amont mètres en aval ministre de l'instruction ministre des affaires ministre des finances ministre des travaux ministre du commerce nationale ouvrant au ministre POINCARÉ présent décret présent Traité président du Conseil Publié au Journal Puissances alliées rapport du ministre reconstitution industrielle régions libérées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE section seront service Signé Société des Nations territoire titre de fonds travaux publics versés au Trésor vigueur du présent YVES LE TROCQUER