Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français, Volume 12, Part 1 |
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... barrage de Manzac , sur la Dordogne . Entretien du barrage de Villemur , sur le Tarn . Entretien du barrage de Vertou , sur la Sèvre niortaise . Entretien et exploitation de l'usine de Valcourt canal de la Marne au Rhin ) . Frais d ...
... barrage de Manzac , sur la Dordogne . Entretien du barrage de Villemur , sur le Tarn . Entretien du barrage de Vertou , sur la Sèvre niortaise . Entretien et exploitation de l'usine de Valcourt canal de la Marne au Rhin ) . Frais d ...
Page 45
... barrage de Tersac , sur le Tarn . Entretien du barrage de Castelnau , sur le Tarn . Restauration du barrage de Lescure , sur le Tarn . No15717 . — DÉCRET autorisant le recouvrement , en 1919 , d'impositions spéciales au profit de ...
... barrage de Tersac , sur le Tarn . Entretien du barrage de Castelnau , sur le Tarn . Restauration du barrage de Lescure , sur le Tarn . No15717 . — DÉCRET autorisant le recouvrement , en 1919 , d'impositions spéciales au profit de ...
Page 231
... barrage ou autres sur une section du réseau fluvial formant frontière , ces États jouiraient sur la rive opposée , ainsi que sur la partie du lit située hors de leur territoire , de toutes les facilités essaires pour procéder aux études ...
... barrage ou autres sur une section du réseau fluvial formant frontière , ces États jouiraient sur la rive opposée , ainsi que sur la partie du lit située hors de leur territoire , de toutes les facilités essaires pour procéder aux études ...
Page 233
... barrages ou autres , qu'elle jugera utiles pour la produc- de l'energie . Le droit de prélever feau sur le dé it du Rhin est reconnu de me a la Belgique pour l'alimentation de la voie navigable Rhin - Meuse prévue ci- exous . L'exercice ...
... barrages ou autres , qu'elle jugera utiles pour la produc- de l'energie . Le droit de prélever feau sur le dé it du Rhin est reconnu de me a la Belgique pour l'alimentation de la voie navigable Rhin - Meuse prévue ci- exous . L'exercice ...
Page 627
... barrage de la prise d'eau de l'Aisne . Aisne non cana- lisée . Idem ....... Canal de l'Oise à l'Aisne . Aisne ... barrage de Berry - au - Bac jusqu'à 100 mètres en aval ( com- munes de Berry - au - Bac et de Cormicy ) Depuis 100 mètres ...
... barrage de la prise d'eau de l'Aisne . Aisne non cana- lisée . Idem ....... Canal de l'Oise à l'Aisne . Aisne ... barrage de Berry - au - Bac jusqu'à 100 mètres en aval ( com- munes de Berry - au - Bac et de Cormicy ) Depuis 100 mètres ...
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Common terms and phrases
17 Janvier 19 Février 20 Janvier 21 Février 30 mètres affaires étrangères agents Algérie alliées et associées applicable aval du barrage beaux-arts Bulletin des lois chargé de l'exécution classe Commission concours versés crédit décembre DECRET fixant DECRET modifiant DECRET ouvrant DECRET portant DECRET portant nomination DECRET relatif dépenses dispositions février fonds de concours général guerre HENRY SIMON Ibid Idem indemnités inséré au Bulletin janvier Journal officiel juillet l'Allemagne l'article l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique LOIS ET DÉCRETS marine mètres en amont mètres en aval ministre de l'instruction ministre des affaires ministre des finances ministre des travaux ministre du commerce mise en vigueur nationale ouvrant au ministre POINCARÉ Pologne présent décret présent Traité président du Conseil Publié au Journal rapport du ministre reconstitution industrielle régions libérées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE section seront service Signé Société des Nations territoire tion titre de fonds travaux publics versés au Trésor vigueur du présent YVES LE TROCQUER