Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français, Volume 12, Part 1 |
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France. ÉTAT des réserves de pèche instituées pour la période allant du 1o ... aval communes de Genay ( Ain ) et de Neuville ( Rhône } } . Canal latéral de Canal d'amenée du barrage ... des réserves de pèche instituées pour la période allant ..
France. ÉTAT des réserves de pèche instituées pour la période allant du 1o ... aval communes de Genay ( Ain ) et de Neuville ( Rhône } } . Canal latéral de Canal d'amenée du barrage ... des réserves de pèche instituées pour la période allant ..
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France. NOMS des departements . DESIGNATION • des cours d'eau . LIMITES DES PARTIES ... du Noirrien . De la tête aval du « pont du bois de Lesdins » au bief de ... barrage des usines de Chauny , y com- pris le bras Saint - Claude de la ...
France. NOMS des departements . DESIGNATION • des cours d'eau . LIMITES DES PARTIES ... du Noirrien . De la tête aval du « pont du bois de Lesdins » au bief de ... barrage des usines de Chauny , y com- pris le bras Saint - Claude de la ...
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France. NOM 4 des départements . DESIGNATION des cours d'eau . LONGUEUR LIMITES DES PARTIES RESERVÉES . des ... Du barrage de Mahaule à l'embouchure du canal de fuite du moulin de Mabauté com- mune de Monthermé ) 380 Idem ... Idem ... En aval ...
France. NOM 4 des départements . DESIGNATION des cours d'eau . LONGUEUR LIMITES DES PARTIES RESERVÉES . des ... Du barrage de Mahaule à l'embouchure du canal de fuite du moulin de Mabauté com- mune de Monthermé ) 380 Idem ... Idem ... En aval ...
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... de Basseau ( communes de Saint - Michel et de Fléac ) Depuis les barrages et usines de Fleurac jus- qu'au poteau indicateur placé en face de l'ex- trémité aval des iles de ce nom ( commune de Nersac ) .... Depuis 50 mètres en amont de l' ...
... de Basseau ( communes de Saint - Michel et de Fléac ) Depuis les barrages et usines de Fleurac jus- qu'au poteau indicateur placé en face de l'ex- trémité aval des iles de ce nom ( commune de Nersac ) .... Depuis 50 mètres en amont de l' ...
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... des épartements . des cours ... du bras remplacé par la dérivation du Châtelet . Du pied du barrage à 630 mètres en aval ( communes de Pagny - la - Ville et de Bonnencontre Partie du bras remplacé par la dérivation de Seurre . Du pied du ...
... des épartements . des cours ... du bras remplacé par la dérivation du Châtelet . Du pied du barrage à 630 mètres en aval ( communes de Pagny - la - Ville et de Bonnencontre Partie du bras remplacé par la dérivation de Seurre . Du pied du ...
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17 Janvier 19 Février 20 Janvier 21 février 30 mètres affaires étrangères agents Algérie alliées et associées ANDRÉ HONNORAT applicable aval du barrage beaux-arts Bulletin des lois chargé de l'exécution classe Commission concours versés crédit DECRET fixant DECRET modifiant DECRET ouvrant DECRET portant DECRET portant nomination DECRET relatif dépenses dispositions février fonds de concours général guerre HENRY SIMON Ibid Idem indemnités inséré au Bulletin janvier Journal officiel juillet l'Allemagne l'article l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique LOIS ET DÉCRETS marine mètres en amont mètres en aval ministre de l'instruction ministre des affaires ministre des finances ministre des travaux ministre du commerce nationale ouvrant au ministre POINCARÉ présent décret présent Traité président du Conseil Publié au Journal Puissances alliées rapport du ministre reconstitution industrielle régions libérées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE section seront service Signé Société des Nations territoire titre de fonds travaux publics versés au Trésor vigueur du présent YVES LE TROCQUER