Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français, Volume 12, Part 1 |
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... aval , puis la ligne médiane du lac de arnowitz et enfin l'ancienne limite de la Prusse occidentale jusqu'à la mer Baltique . 8 ° Avec le Danemark : La frontiere telle qu'elle sera fixée d'après les dispositions des articles 109 à 111 ...
... aval , puis la ligne médiane du lac de arnowitz et enfin l'ancienne limite de la Prusse occidentale jusqu'à la mer Baltique . 8 ° Avec le Danemark : La frontiere telle qu'elle sera fixée d'après les dispositions des articles 109 à 111 ...
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... aval et jusqu'à un point situé à environ 6 kilomètres 5 du Nord du pont de Dirschau ; de là , vers le Nord - Ouest et jusqu'à la cote 5 située à 1 kilomètre 5 au Sud - Est de l'église de Güttland : une ligne à déterminer sur le terrain ...
... aval et jusqu'à un point situé à environ 6 kilomètres 5 du Nord du pont de Dirschau ; de là , vers le Nord - Ouest et jusqu'à la cote 5 située à 1 kilomètre 5 au Sud - Est de l'église de Güttland : une ligne à déterminer sur le terrain ...
Page 159
... aval le cours du Scheidebek Alte Au ) , puis du Süder Au et du elu jusqu'au coude vers le Nord de cette dernière situé à environ 1,500 mè sa ! Ouest de Ruttebüll , dirigeant vers l'Ouest - Nord - Ouest pour atteindre la mer du Nord an ...
... aval le cours du Scheidebek Alte Au ) , puis du Süder Au et du elu jusqu'au coude vers le Nord de cette dernière situé à environ 1,500 mè sa ! Ouest de Ruttebüll , dirigeant vers l'Ouest - Nord - Ouest pour atteindre la mer du Nord an ...
Page 537
... aval de la rivière de Clérès et Cailly , à Rouen .. Construction d'un appontement à Biessard , au droit du poste 35 ..... 25,000'00 15,000 00 Déplacement des postes de bouées n ° 116 16,000 00 56,000 00 TOTAL ÉGAL . 72,487 00 et 118 à ...
... aval de la rivière de Clérès et Cailly , à Rouen .. Construction d'un appontement à Biessard , au droit du poste 35 ..... 25,000'00 15,000 00 Déplacement des postes de bouées n ° 116 16,000 00 56,000 00 TOTAL ÉGAL . 72,487 00 et 118 à ...
Page 627
... aval communes de Genay ( Ain ) et de Neuville ( Rhône } } . Canal latéral de Canal d'amenée du barrage de la prise d ... aval ( com- munes de Berry - au - Bac et de Cormicy Depuis 100 mètres en amont du déversoir du moulin de Nailly ...
... aval communes de Genay ( Ain ) et de Neuville ( Rhône } } . Canal latéral de Canal d'amenée du barrage de la prise d ... aval ( com- munes de Berry - au - Bac et de Cormicy Depuis 100 mètres en amont du déversoir du moulin de Nailly ...
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17 Janvier 19 Février 20 Janvier 21 février 30 mètres affaires étrangères agents Algérie alliées et associées ANDRÉ HONNORAT applicable aval du barrage beaux-arts Bulletin des lois chargé de l'exécution classe Commission concours versés crédit DECRET fixant DECRET modifiant DECRET ouvrant DECRET portant DECRET portant nomination DECRET relatif dépenses dispositions février fonds de concours général guerre HENRY SIMON Ibid Idem indemnités inséré au Bulletin janvier Journal officiel juillet l'Allemagne l'article l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique LOIS ET DÉCRETS marine mètres en amont mètres en aval ministre de l'instruction ministre des affaires ministre des finances ministre des travaux ministre du commerce nationale ouvrant au ministre POINCARÉ présent décret présent Traité président du Conseil Publié au Journal Puissances alliées rapport du ministre reconstitution industrielle régions libérées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE section seront service Signé Société des Nations territoire titre de fonds travaux publics versés au Trésor vigueur du présent YVES LE TROCQUER