Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français, Volume 12, Part 1 |
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... amont et jusqu'à son confluent avec le Küddow : le cours de la Netze ; de là , vers l'amont et jusqu'en un point à choisir à environ 6 kilomètres au Sud- Est de Schneidemühl : le cours du Küddow ; de là , vers le Nord - Est et jusqu'à ...
... amont et jusqu'à son confluent avec le Küddow : le cours de la Netze ; de là , vers l'amont et jusqu'en un point à choisir à environ 6 kilomètres au Sud- Est de Schneidemühl : le cours du Küddow ; de là , vers le Nord - Est et jusqu'à ...
Page 133
... amont , le cours de la Nogat , jusqu'au point on cette rivière quitte Is Vistule Weichsel ) ; de la , le chenal de navigation principal de la Vistule , vers l'amont , puis la limite Sud du cercle de Marienwerder , puis celle du cercle ...
... amont , le cours de la Nogat , jusqu'au point on cette rivière quitte Is Vistule Weichsel ) ; de la , le chenal de navigation principal de la Vistule , vers l'amont , puis la limite Sud du cercle de Marienwerder , puis celle du cercle ...
Page 159
... amont le cours du ruisseau qui passe à Kupfermühle , jusqu'à un . atau Nord de Niehuus , Passant au Nord de Pattburg et Ellund et au Sud de Frösler pour atteindre la te Est du cercle Kreis , de Tondern , à son point de rencontre avec la ...
... amont le cours du ruisseau qui passe à Kupfermühle , jusqu'à un . atau Nord de Niehuus , Passant au Nord de Pattburg et Ellund et au Sud de Frösler pour atteindre la te Est du cercle Kreis , de Tondern , à son point de rencontre avec la ...
Page 234
... amont de Mannheim . 361. Au cas où , dans un délai de vingt - cinq années à dater de la mise en vigueur du présent Traité , la Belgique déciderait de créer une voie navigable à grande section Rhin - Meuse , à la hauteur de Ruhrort , l ...
... amont de Mannheim . 361. Au cas où , dans un délai de vingt - cinq années à dater de la mise en vigueur du présent Traité , la Belgique déciderait de créer une voie navigable à grande section Rhin - Meuse , à la hauteur de Ruhrort , l ...
Page 627
... amont , | au droit de la borne kilométrique 235 et le pont du halage situé à l'aval communes de Genay ( Ain ) et de ... amont du barrage de Berry - au - Bac jusqu'à 100 mètres en aval ( com- munes de Berry - au - Bac et de Cormicy Depuis ...
... amont , | au droit de la borne kilométrique 235 et le pont du halage situé à l'aval communes de Genay ( Ain ) et de ... amont du barrage de Berry - au - Bac jusqu'à 100 mètres en aval ( com- munes de Berry - au - Bac et de Cormicy Depuis ...
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Common terms and phrases
17 Janvier 19 Février 20 Janvier 21 février 30 mètres affaires étrangères agents Algérie alliées et associées ANDRÉ HONNORAT applicable aval du barrage beaux-arts Bulletin des lois chargé de l'exécution classe Commission concours versés crédit DECRET fixant DECRET modifiant DECRET ouvrant DECRET portant DECRET portant nomination DECRET relatif dépenses dispositions février fonds de concours général guerre HENRY SIMON Ibid Idem indemnités inséré au Bulletin janvier Journal officiel juillet l'Allemagne l'article l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique LOIS ET DÉCRETS marine mètres en amont mètres en aval ministre de l'instruction ministre des affaires ministre des finances ministre des travaux ministre du commerce nationale ouvrant au ministre POINCARÉ présent décret présent Traité président du Conseil Publié au Journal Puissances alliées rapport du ministre reconstitution industrielle régions libérées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE section seront service Signé Société des Nations territoire titre de fonds travaux publics versés au Trésor vigueur du présent YVES LE TROCQUER