Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français, Volume 12, Part 1 |
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... agents del maitrise des établissements militaires de l'artillerie ... DECRET relatif à la situation du personnel des agents de maitrise des établissements militaires de l'aéronau- tique ... Ibid . 4543 Ibid . 4552 Ibid . 4562 Idem ...
... agents del maitrise des établissements militaires de l'artillerie ... DECRET relatif à la situation du personnel des agents de maitrise des établissements militaires de l'aéronau- tique ... Ibid . 4543 Ibid . 4552 Ibid . 4562 Idem ...
Page 39
... agents dans leur nouvelle classe comptera du jour de leur dernière promotion . 2. Les agents du cadre spécial de l'université de Paris mécani- ciens , électriciens , jardiniers , chefs du matériel ) inscrits dans la classe supprimée ( 7 ...
... agents dans leur nouvelle classe comptera du jour de leur dernière promotion . 2. Les agents du cadre spécial de l'université de Paris mécani- ciens , électriciens , jardiniers , chefs du matériel ) inscrits dans la classe supprimée ( 7 ...
Page 68
... agents coloniaux pour connaissance des langues arabe et berbère , et aux magis- trats musulmans pour connaissance de la langue française ... Di- Prix et subventions à divers . Prix aux écoles . Récompenses pour belles actions . plômes ...
... agents coloniaux pour connaissance des langues arabe et berbère , et aux magis- trats musulmans pour connaissance de la langue française ... Di- Prix et subventions à divers . Prix aux écoles . Récompenses pour belles actions . plômes ...
Page 76
... agents détachés de la métropole ... Traitements et complément colonial des agents coloniaux . Rétribution des cavaliers et pré- posés interprètes auxiliaires indigènes ..... Allocations et indemnités réglementaires aux fonctionnaires et ...
... agents détachés de la métropole ... Traitements et complément colonial des agents coloniaux . Rétribution des cavaliers et pré- posés interprètes auxiliaires indigènes ..... Allocations et indemnités réglementaires aux fonctionnaires et ...
Page 77
... agents administratifs de tous grades ...群 19 20 Matériel et dépenses diverses . Frais d'assiette de la contribution ... agents détachés de la métropole . Indem- nités aux surnuméraires 1,746,138 1,746,138 1 : Traitements des agents ...
... agents administratifs de tous grades ...群 19 20 Matériel et dépenses diverses . Frais d'assiette de la contribution ... agents détachés de la métropole . Indem- nités aux surnuméraires 1,746,138 1,746,138 1 : Traitements des agents ...
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17 Janvier 19 Février 20 Janvier 21 février 30 mètres affaires étrangères agents Algérie alliées et associées ANDRÉ HONNORAT applicable aval du barrage beaux-arts Bulletin des lois chargé de l'exécution classe Commission concours versés crédit DECRET fixant DECRET modifiant DECRET ouvrant DECRET portant DECRET portant nomination DECRET relatif dépenses dispositions février fonds de concours général guerre HENRY SIMON Ibid Idem indemnités inséré au Bulletin janvier Journal officiel juillet l'Allemagne l'article l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique LOIS ET DÉCRETS marine mètres en amont mètres en aval ministre de l'instruction ministre des affaires ministre des finances ministre des travaux ministre du commerce nationale ouvrant au ministre POINCARÉ présent décret présent Traité président du Conseil Publié au Journal Puissances alliées rapport du ministre reconstitution industrielle régions libérées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE section seront service Signé Société des Nations territoire titre de fonds travaux publics versés au Trésor vigueur du présent YVES LE TROCQUER