Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français, Volume 12, Part 1 |
From inside the book
Results 1-5 of 21
Page 629
... 30 mètres en amont à 30 mètres en aval du barrage de Roquelongue .. 66 Idem ... De 30 mètres en amont à 30 mètres en aval de Peuchot .... 60 Idem ... De 30 mètres en amont a 30 mètres en aval de Marroque - Bouillac .. 60 Idem .. De 30 ...
... 30 mètres en amont à 30 mètres en aval du barrage de Roquelongue .. 66 Idem ... De 30 mètres en amont à 30 mètres en aval de Peuchot .... 60 Idem ... De 30 mètres en amont a 30 mètres en aval de Marroque - Bouillac .. 60 Idem .. De 30 ...
Page 630
... 30 mètres en amont à 30 mètres en aval de l'écluse d'Audilly ...... 66 La Boutonne ... Dérivation de la Boutonne en amont et en aval des écluses de : Bernouet .. Voissay . Lboumée . Bel - Ebat .. Idem .. Vieille - Boutonne à l'écluse de ...
... 30 mètres en amont à 30 mètres en aval de l'écluse d'Audilly ...... 66 La Boutonne ... Dérivation de la Boutonne en amont et en aval des écluses de : Bernouet .. Voissay . Lboumée . Bel - Ebat .. Idem .. Vieille - Boutonne à l'écluse de ...
Page 631
... mètres en aval ( communes de Pagny - la - Ville et de Bonnencontre Partie du bras remplacé par la dérivation de ... 30 mètres en amont du barrage de Mauzac el un point pris à 200 mè tres en aval . Entre un point pris à 30 mètres en amont ...
... mètres en aval ( communes de Pagny - la - Ville et de Bonnencontre Partie du bras remplacé par la dérivation de ... 30 mètres en amont du barrage de Mauzac el un point pris à 200 mè tres en aval . Entre un point pris à 30 mètres en amont ...
Page 632
... 30 mètres en amont à 100 mètres en aval des barrages ( 41 barrages à 130 mètres ) ..... 5,330 De 30 mètres en amont de chacun des barrages de Notre - Dame - de - la - Garenne et de Port - Mort à 30 mètres en aval desdits barrages ...
... 30 mètres en amont à 100 mètres en aval des barrages ( 41 barrages à 130 mètres ) ..... 5,330 De 30 mètres en amont de chacun des barrages de Notre - Dame - de - la - Garenne et de Port - Mort à 30 mètres en aval desdits barrages ...
Page 633
... 30 mètres en amont de la tele amont de chaque écluse et de 30 mètres en aval de la tête aval , soit : A l'écluse du Cher , environ .... A l'écluse de Loire .... Lit principal sur une longueur de 1,940 mètres entre le barrage de Crissey ...
... 30 mètres en amont de la tele amont de chaque écluse et de 30 mètres en aval de la tête aval , soit : A l'écluse du Cher , environ .... A l'écluse de Loire .... Lit principal sur une longueur de 1,940 mètres entre le barrage de Crissey ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
17 Janvier 19 Février 20 Janvier 21 février 30 mètres affaires étrangères agents Algérie alliées et associées ANDRÉ HONNORAT applicable aval du barrage beaux-arts Bulletin des lois chargé de l'exécution classe Commission concours versés crédit DECRET fixant DECRET modifiant DECRET ouvrant DECRET portant DECRET portant nomination DECRET relatif dépenses dispositions février fonds de concours général guerre HENRY SIMON Ibid Idem indemnités inséré au Bulletin janvier Journal officiel juillet l'Allemagne l'article l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique LOIS ET DÉCRETS marine mètres en amont mètres en aval ministre de l'instruction ministre des affaires ministre des finances ministre des travaux ministre du commerce nationale ouvrant au ministre POINCARÉ présent décret présent Traité président du Conseil Publié au Journal Puissances alliées rapport du ministre reconstitution industrielle régions libérées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE section seront service Signé Société des Nations territoire titre de fonds travaux publics versés au Trésor vigueur du présent YVES LE TROCQUER