Annuaire historique universel: ou, histoire politique pour 1819-1843 ...A. Thoisnier-Desplaces, 1855 - Europe |
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... traité de douanes conclu entre l'Autriche et le Zollverein , le 19 février 1853 . Portugal . - Ouverture de la session des Cortès 6 12 Hist . App . 367 par le régent . 505 216 I Question d'Orient . - Entrée des flottes alliées dans la ...
... traité de douanes conclu entre l'Autriche et le Zollverein , le 19 février 1853 . Portugal . - Ouverture de la session des Cortès 6 12 Hist . App . 367 par le régent . 505 216 I Question d'Orient . - Entrée des flottes alliées dans la ...
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... traité de commerce définitif avec la Belgique et sanction de la convention artistique et littéraire portant abolition de la contrefaçon . France . - 42 D D 177 47 17 103 » 291 D 495 54 19 54 R 200 , 340 " Réclamations énergiques faites ...
... traité de commerce définitif avec la Belgique et sanction de la convention artistique et littéraire portant abolition de la contrefaçon . France . - 42 D D 177 47 17 103 » 291 D 495 54 19 54 R 200 , 340 " Réclamations énergiques faites ...
Page vii
... Traité conclu avec les Etats - Unis . Conflit sanglant à Gang - Haï , entre les résidents étrangers et les soldats chinois . France . -- Autorisation de poursuites accordée par le Corps législatif contre M. le comte de Montalembert ...
... Traité conclu avec les Etats - Unis . Conflit sanglant à Gang - Haï , entre les résidents étrangers et les soldats chinois . France . -- Autorisation de poursuites accordée par le Corps législatif contre M. le comte de Montalembert ...
Page ix
... Expédition de Crimée . - Victoire de l'Alma . - Etats de la Plata . Ratification solennelle du traité conclu avec la France . 455 431 178 157 381 19 357 166 231 158 D 530 22 septembr . France . - vie . 23 - TABLE CHRONOLOGIQUE . IX.
... Expédition de Crimée . - Victoire de l'Alma . - Etats de la Plata . Ratification solennelle du traité conclu avec la France . 455 431 178 157 381 19 357 166 231 158 D 530 22 septembr . France . - vie . 23 - TABLE CHRONOLOGIQUE . IX.
Page x
... traité du 20 avril . 2 décembre . Question d'Orient . - Traité conclu entre l'An- gleterre , l'Autriche et la France . 5 - Suède . - Clôture de la diète . 6 - Etats du Saint - Siége.- Définition dogmatique de l'immaculée conception de ...
... traité du 20 avril . 2 décembre . Question d'Orient . - Traité conclu entre l'An- gleterre , l'Autriche et la France . 5 - Suède . - Clôture de la diète . 6 - Etats du Saint - Siége.- Définition dogmatique de l'immaculée conception de ...
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Common terms and phrases
adressée affaires Algérie allemands alliés anglais armées autrichien avaient avril Balaclava Banque baron Berlin Brésil budget cabinet caisse chef chemin de fer Clarendon commandant commerce communication comte de Buol comte de Nesselrode comte de Westmoreland Confédération Confédération germanique conseil Constantinople convention cours crédit Danube décembre déclaration Décret impérial portant dépêche dépenses Diète Drouyn de Lhuys établissements États-Unis étrangères européenne Expédition de Crimée flottes forces garanties général gouvernement Grande-Bretagne Grèce guerre intérêts l'Allemagne l'Angleterre l'armée l'Autriche l'Empereur de Russie l'empire ottoman l'état l'Europe législatif lord Majesté Manteuffel marine maritimes ment mer Noire militaire millions ministre navires négociations neutralité Norvége ottoman paix pays politique présent président prince Principautés procureur impérial protocole provinces Prusse puissances occidentales question d'Orient recettes relations remplacement résultat royaume Russie S. M. l'Empereur s'était Saint-Pétersbourg sera seulement Sévastopol siége Signé situation Sublime-Porte substitut sujets Sultan territoire tion traité troupes Turcs Turquie vaisseaux Valachie Vienne
Popular passages
Page 144 - Toutes contributions directes ou indirectes, autres que celles autorisées par la présente loi, à quelque titre et sous quelque dénomination qu'elles se perçoivent...
Page 144 - ... interdites, à peine, contre les autorités qui les ordonneraient, contre les employés qui confectionneraient les rôles et tarifs, et ceux qui en feraient le recouvrement, d'être poursuivis comme concussionnaires, sans préjudice de l'action en répétition, pendant trois années, contre tous receveurs, percepteurs ou individus qui auraient fait la perception, et sans que, pour exercer cette action devant les tribunaux, il soit besoin d'une autorisation préalable.
Page 113 - Lesquels , s'étant réciproquement communiqué leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et signé les articles suivants :
Page 140 - Russie ne se prêtent pas leur mutuel concours pour obtenir de l'initiative du Gouvernement Ottoman la consécration et l'observance des privilèges religieux des diverses communautés chrétiennes, et mettre à profit, dans l'intérêt...
Page 138 - Les propriétaires de fonds voisins ou traversés ont la faculté de se servir des travaux faits en vertu de l'article précédent, pour l'écoulement des eaux de leurs fonds. Ils supportent dans ce cas,: 1" une part proportionnelle dans la valeur des travaux dont ils profitent ; 2...
Page 40 - Sa Majesté le Sultan Abdul-Medjid, empereur des Ottomans , dans la guerre qu'elle soutient contre les agressions de la Russie , et amenées, en outre, malgré leurs efforts sincères et persévérants pour maintenir la paix , à devenir elles-mêmes parties belligérantes dans une guerre qui, sans leur intervention active, eût menacé l'existence de l'équilibre européen et les intérêts de leurs propres...
Page 49 - Quoi que Votre Majesté décide, ce n'est pas devant la menace que l'on me verra reculer. Ma confiance est en Dieu et dans mon droit, et la Russie, j'en suis garant, saura se montrer en 1854 ce qu'elle fut en 1812. Si toutefois Votre Majesté, moins indifférente à mon honneur, en revient franchement à notre programme, si elle me tend une main cordiale, comme je...
Page 51 - ... rades ou côtes de l'ennemi. Mais les vaisseaux de Sa Majesté ne saisiront pas la propriété de l'ennemi chargée à bord d'un bâtiment neutre, à moins que cette propriété ne soit contrebande de guerre.
Page 49 - Sa Majesté déclare en outre que, mue par le désir de diminuer autant que possible les maux de la guerre et d'en restreindre les opérations aux forces régulièrement organisées de l'Etat, elle n'a pas pour le moment l'intention de délivrer des lettres de marque pour autoriser les armements en course.
Page 43 - Lorsqu'une prise sera faite par un croiseur de l'une des deux nations alliées, en présence et en vue d'un croiseur de l'autre qui aura ainsi contribué à intimider l'ennemi et à encourager le capteur, le jugement en appartiendra à la juridiction du capteur effectif.