 | France - 1840 - 1104 pages
...Majestés et Sa Hautesse le sultan ont résolu, dans le but susdit, de conclure entre elles une convention et ont nommé à cet effet pour leurs plénipotentiaires, savoir : «Sa Majesté la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et de l'Irlande , le très-honorable Henri-Jean, vicomte Palmerston-,... | |
 | Savoy - Sardinia (Italy) - 1844 - 512 pages
...contractantes , dans les États de l'autre, quelques avantages nouveaux, basés sur une juste réciprocité, et ont nommé à cet effet pour leurs Plénipotentiaires , savoir : Sa Majesté le Roi de Sardaigne , le Comte Clément Solar de la Marguerite, Chevalier Grand-Cordon de son Ordre... | |
 | Belgian literature - 1837 - 636 pages
...sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de leurs côtes, ont résolu de signer dans ce but, une Convention spéciale, et ont nommé à cet effet: Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies : Le sieur Alexis, Comte QrlofF, et le sieur Philippe,... | |
 | G. F. de Martens - 1840 - 876 pages
...facile l'échange des produits de l'un des pays contre ceux de l'autre; ils ont, à cet effet, nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir: Sa Majesté la Reine du royaume uni de la Grande,- Bretagne et d'Irlande, le très - honorable John Brabazon lord Ponsonby, baron d'Imokilly, pair du royaume uni... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1840 - 886 pages
...facile l'échange des produits de l'un des pays contre ceux de l'autre; ils ont, à cet effet, nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir: Sa Majesté la Reine du royaume uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le très - honorable John Brabazon lord Ponsonby, baron d'Imokilly, pair... | |
 | Alfred Villeroy - 1841 - 496 pages
...Majestés et Sa Hautesse le sultan ont résolu, dans le but susdit, de conclure entre elles une convention, et ont nommé à cet effet pour leurs plénipotentiaires,...savoir : Sa Majesté la reine du royaume uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le très-honorable Henri Jean vicomte Palmersion, baron Temple, pair... | |
 | France - 1842 - 1490 pages
...contractante; . dans les Etats de l'autre, quelques avantages nouveaux basés sur une juste réciprocité , et ont nommé à cet effet pour leurs plénipotentiaires , savoir : Sa Majesté le roi des Pays-Bas , le sieur Albert-Willem Laurens-Marlinus Kcldewier, chevalier de l'ordre du LionNéerlandais,... | |
 | Georg Friedrich Martens, Frédéric Murhard, Karl Murhard, J. Pinhas, Julius Hopf - Europe - 1843 - 638 pages
...Sa Hautesse le sultan ont 1840 résolu, dans le but susdit, de conclure entre elles une convention, et ont nommé à cet effet pour leurs plénipotentiaires...savoir: Sa Majesté la reine du royaume uni de la GrandeBretagne et d'Irlande, le très honorable Henri-Jean,vicomte Palmerston, baron Temple, pair d'Irlande,... | |
 | Georg Friedrich Martens, Frédéric Murhard, Karl Murhard, J. Pinhas, Julius Hopf - Europe - 1843 - 712 pages
...sultan ont 1840 résolu , dans le but susdit , de conclure entre elles una convention, et ont nomme à cet effet pour leurs plénipotentiaires , savoir: Sa Majesté la reine du royaume uni de la GrandeBretagne et d'Irlande, le très honorable Henri-Jean vicomte Palmerstou , baron Temple, pair... | |
 | Great Britain. Admiralty - Great Britain - 1844 - 704 pages
...usitée, ont résolu de conclure à cet effet une Convention formelle, et ont en conséquence nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir: — Sa Majesté la Reine du Royaume Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, l'Honorable William Temple, son Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire... | |
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Paris le vingt-cinq février de la présente année , et voulant], en conséquence, régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de leurs côtes, ont... 
