Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ...J. Gratiot, 1806 - France |
From inside the book
Results 1-5 of 90
Page
... ordre alphabétique , de chaque loi et décret . — La Concordance des années des Calendriers grégorien et républicain , suivie du RAPPORT des Calendriers grégorien , réformé , russe et juif . Les trois Dynasties anciennes . La dynastie ...
... ordre alphabétique , de chaque loi et décret . — La Concordance des années des Calendriers grégorien et républicain , suivie du RAPPORT des Calendriers grégorien , réformé , russe et juif . Les trois Dynasties anciennes . La dynastie ...
Page 2
... ordre d'hérédité , 7 , B. 1 . FAMILLE IMPÉRIALE , Sénatus - consulte organique du 28 floréal an 12 , B. 1 ,・ no . 1 . TITRE III . De la Famille Impériale . 9. Les membres de la famille impériale , dans l'ordre de l'héré- dité , portent ...
... ordre d'hérédité , 7 , B. 1 . FAMILLE IMPÉRIALE , Sénatus - consulte organique du 28 floréal an 12 , B. 1 ,・ no . 1 . TITRE III . De la Famille Impériale . 9. Les membres de la famille impériale , dans l'ordre de l'héré- dité , portent ...
Page 3
... ordre de l'Empereur , au Sénat , qui en ordonne la transcription sur ses registres et le dépôt dans ses archives . 14. NAPOLÉON BONAPARTE établit par des statuts auxquels ses successeurs sont tenus de se conformer , 1o . Les devoirs des ...
... ordre de l'Empereur , au Sénat , qui en ordonne la transcription sur ses registres et le dépôt dans ses archives . 14. NAPOLÉON BONAPARTE établit par des statuts auxquels ses successeurs sont tenus de se conformer , 1o . Les devoirs des ...
Page 4
... qui nous ont si bien servis . Nous avons été principalement guidés par la grande pensée de consolider l'ordre social et notre trône qui en est le fondement et la base , et de donner des centres de correspondance et d'appui à ce grand 4 FAM.
... qui nous ont si bien servis . Nous avons été principalement guidés par la grande pensée de consolider l'ordre social et notre trône qui en est le fondement et la base , et de donner des centres de correspondance et d'appui à ce grand 4 FAM.
Page 7
... ordre d'hérédité établi par l'acte des constitutions du 28 floréal an 12 , de leurs épouses et de leur descen- dance en légitime mariage ; 2o . Des Princesses nos sœurs , de leurs époux et de leur descendance en légitime mariage , jusqu ...
... ordre d'hérédité établi par l'acte des constitutions du 28 floréal an 12 , de leurs épouses et de leur descen- dance en légitime mariage ; 2o . Des Princesses nos sœurs , de leurs époux et de leur descendance en légitime mariage , jusqu ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
16 thermidor actes administration Apennins armes arrondissemens BONAPARTE cassation Chancelier chef-lieu civils cohorte Colonel commandant composé Conseil-d'état CONSTITUTION de l'an Corps-Législatif culte Décret impérial départemens département douanes duché de Clèves Empereur Evêques floréal an 10 fonctions frimaire Généraux de division Gênes Gonfalonnier gouvernement Grand-Juge Ministre Grands-Officiers Greffier habitans Haute-cour impériale idem Inspecteurs Juge de Paix jugemens justice criminelle justices de paix l'administration l'Archi-Chancelier de l'Empire l'article l'entrepôt Légion d'honneur Légionnaires Lieutenans lois LUCQUES république Maire maison impériale Majesté impériale Maréchal d'Empire MARET marine membres messidor Ministre de l'intérieur Montenotte Naples NAPOLÉON Ier nomination nommé Officiers palais des Tuileries Piombino police porte pourront Préfet premier Consul première instance présent décret Président Prince Princesses principauté Procureur registres relaté art république batave Ror d'Italie royaume d'Italie Secrétaire d'état section Sénat sénatus-consulte sera signé HUGUES B Signé NAPOLÉON statut thermidor an 10 tion titre Tribunat Tribunaux de première vendémiaire