Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ...J. Gratiot, 1806 - France |
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... couronne d'Italie , au Roi de Naples et au prince de Lucques . Nous avons ainsi trouvé moyen de concilier Ies intérêts et la dignité de notre trône et le sentiment de notre reconnoissance pour les services qui nous ont été rendus dans ...
... couronne d'Italie , au Roi de Naples et au prince de Lucques . Nous avons ainsi trouvé moyen de concilier Ies intérêts et la dignité de notre trône et le sentiment de notre reconnoissance pour les services qui nous ont été rendus dans ...
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... . Suppression d'icelle et des droits en résultant dans les ci - devant états de Parme , etc. DÉ- CRET , mot CODE NAPOLÉON . V. aussi LuCQUES ( répu- blique de ) .. ; v . FER ( Couronne de ) . Ordre du royaume d'Italie 14 FÉO FAM.
... . Suppression d'icelle et des droits en résultant dans les ci - devant états de Parme , etc. DÉ- CRET , mot CODE NAPOLÉON . V. aussi LuCQUES ( répu- blique de ) .. ; v . FER ( Couronne de ) . Ordre du royaume d'Italie 14 FÉO FAM.
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... ( Couronne de ) . Ordre du royaume d'Italie . - Couronne lombarde . V. Roi d'Italie , 3o . statut , titre 8 , S. I 2 et suivans . › FÊTES . V. PRÉFET de police , art . 20 . Décret impérial du 19 février 1806 , B. 75 , no . 1335 ...
... ( Couronne de ) . Ordre du royaume d'Italie . - Couronne lombarde . V. Roi d'Italie , 3o . statut , titre 8 , S. I 2 et suivans . › FÊTES . V. PRÉFET de police , art . 20 . Décret impérial du 19 février 1806 , B. 75 , no . 1335 ...
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... Couronne de fer . L'Empereur et Roi Napoléon . V. Ibid . ▻ FOND de procès . La Cour de cassation n'en con- noît ; v . ce mot . V. aussi CONSTITUTION de l'an 8 , art . 66 . FONDS . Dispositions de ceux votés pour les dé- penses du Corps ...
... Couronne de fer . L'Empereur et Roi Napoléon . V. Ibid . ▻ FOND de procès . La Cour de cassation n'en con- noît ; v . ce mot . V. aussi CONSTITUTION de l'an 8 , art . 66 . FONDS . Dispositions de ceux votés pour les dé- penses du Corps ...
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... Couronne de fer . V. Roi d'Italie , 3. statut , tit . 8 , § . 2 . FORMULE des décrets impériaux . NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les Constitutions de la République , Empereur des Français , à tous ceux qui ces présentes verront ...
... Couronne de fer . V. Roi d'Italie , 3. statut , tit . 8 , § . 2 . FORMULE des décrets impériaux . NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les Constitutions de la République , Empereur des Français , à tous ceux qui ces présentes verront ...
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Common terms and phrases
16 thermidor actes administration Apennins armes arrondissemens BONAPARTE cassation Chancelier chef-lieu civils cohorte Colonel commandant composé Conseil-d'état CONSTITUTION de l'an Corps-Législatif culte Décret impérial départemens département douanes duché de Clèves Empereur Evêques floréal an 10 fonctions frimaire Généraux de division Gênes Gonfalonnier gouvernement Grand-Juge Ministre Grands-Officiers Greffier habitans Haute-cour impériale idem Inspecteurs Juge de Paix jugemens justice criminelle justices de paix l'administration l'Archi-Chancelier de l'Empire l'article l'entrepôt Légion d'honneur Légionnaires Lieutenans lois LUCQUES république Maire maison impériale Majesté impériale Maréchal d'Empire MARET marine membres messidor Ministre de l'intérieur Montenotte Naples NAPOLÉON Ier nomination nommé Officiers palais des Tuileries Piombino police porte pourront Préfet premier Consul première instance présent décret Président Prince Princesses principauté Procureur registres relaté art république batave Ror d'Italie royaume d'Italie Secrétaire d'état section Sénat sénatus-consulte sera signé HUGUES B Signé NAPOLÉON statut thermidor an 10 tion titre Tribunat Tribunaux de première vendémiaire