Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ...J. Gratiot, 1806 - France |
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... Cohorte , Corps- Législatif , Tribunat , Ambassadeurs français et étran- gers , Généraux de division , Généraux de brigade , Ad- judans , Préfets , Commandans d'armes , Archevêques et Evêques , Cour de justice , Officiers avec troupe ...
... Cohorte , Corps- Législatif , Tribunat , Ambassadeurs français et étran- gers , Généraux de division , Généraux de brigade , Ad- judans , Préfets , Commandans d'armes , Archevêques et Evêques , Cour de justice , Officiers avec troupe ...
Page 132
... cohortes de la Légion d'honneur . V. LÉGION d'honneur , titre 4 de l'arrêté . C HUITAINE . Dans ce délai , les Magistrats de sûreté et Directeurs du Jury doivent renvoyer au Procureur géné- ral près la Haute - cour impériale , les ...
... cohortes de la Légion d'honneur . V. LÉGION d'honneur , titre 4 de l'arrêté . C HUITAINE . Dans ce délai , les Magistrats de sûreté et Directeurs du Jury doivent renvoyer au Procureur géné- ral près la Haute - cour impériale , les ...
Page 135
... cohortes de la Légion d'honneur et de celui de la résidence . V. LÉGION d'hon- neur , 2o . arrêté , et le tableau INEXÉCUTION des lois . V. CONSTITUTION de l'an 8 , art . 72 . - INFAMANTE ( peine ) fait perdre titre , rang , préro ...
... cohortes de la Légion d'honneur et de celui de la résidence . V. LÉGION d'hon- neur , 2o . arrêté , et le tableau INEXÉCUTION des lois . V. CONSTITUTION de l'an 8 , art . 72 . - INFAMANTE ( peine ) fait perdre titre , rang , préro ...
Page 158
... cohortes . Abrégé de l'exposé des motifs présenté par ordre du Gouvernement au Corps - Législatif , constatant la nécessité de cette institution . LÉGISLATEURS , La Légion d'honneur qui vous est proposée doit être une institution ...
... cohortes . Abrégé de l'exposé des motifs présenté par ordre du Gouvernement au Corps - Législatif , constatant la nécessité de cette institution . LÉGISLATEURS , La Légion d'honneur qui vous est proposée doit être une institution ...
Page 160
... cohortes , dont chacune aura son chef - lieu particulier . 3. Il sera affecté à chaque cohorte , des biens nationaux portant deux cent mille francs de rentes . 4. Le grand conseil d'administration sera composé de sept Grand- Officiers ...
... cohortes , dont chacune aura son chef - lieu particulier . 3. Il sera affecté à chaque cohorte , des biens nationaux portant deux cent mille francs de rentes . 4. Le grand conseil d'administration sera composé de sept Grand- Officiers ...
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16 thermidor actes administration Apennins armes arrondissemens BONAPARTE cassation Chancelier chef-lieu civils cohorte Colonel commandant composé Conseil-d'état CONSTITUTION de l'an Corps-Législatif culte Décret impérial départemens département douanes duché de Clèves Empereur Evêques floréal an 10 fonctions frimaire Généraux de division Gênes Gonfalonnier gouvernement Grand-Juge Ministre Grands-Officiers Greffier habitans Haute-cour impériale idem Inspecteurs Juge de Paix jugemens justice criminelle justices de paix l'administration l'Archi-Chancelier de l'Empire l'article l'entrepôt Légion d'honneur Légionnaires Lieutenans lois LUCQUES république Maire maison impériale Majesté impériale Maréchal d'Empire MARET marine membres messidor Ministre de l'intérieur Montenotte Naples NAPOLÉON Ier nomination nommé Officiers palais des Tuileries Piombino police porte pourront Préfet premier Consul première instance présent décret Président Prince Princesses principauté Procureur registres relaté art république batave Ror d'Italie royaume d'Italie Secrétaire d'état section Sénat sénatus-consulte sera signé HUGUES B Signé NAPOLÉON statut thermidor an 10 tion titre Tribunat Tribunaux de première vendémiaire