Annuaire historique universel: ou, histoire politique pour 1819-1843 ...A. Thoisnier-Desplaces, 1834 - Europe |
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Page 18
... cours qui furent encore prononcés avant la clôture de la dis- cussion générale . D'un côté , c'était toujours au nom et dans l'intérêt de l'infortune , des arts , du commerce , de l'industrie , du luxe utile aux ouvriers ; au nom des ...
... cours qui furent encore prononcés avant la clôture de la dis- cussion générale . D'un côté , c'était toujours au nom et dans l'intérêt de l'infortune , des arts , du commerce , de l'industrie , du luxe utile aux ouvriers ; au nom des ...
Page 40
... cours et tribunaux con- tinueront à vaquer . Art . 2. Sont et demeurent abrogées toutes les autres dispositions de la loi du 19 janvier 1816. » 21 février . Trois opinions se manifestèrent dans le cours de la discussion . La première ...
... cours et tribunaux con- tinueront à vaquer . Art . 2. Sont et demeurent abrogées toutes les autres dispositions de la loi du 19 janvier 1816. » 21 février . Trois opinions se manifestèrent dans le cours de la discussion . La première ...
Page 86
... cours de la session , bien que pas un événement , pas un fait , pas un principe n'eût passé inaperçu , sans inter- rogations , sans explications , surtout sans accusations contre le ministère . Et si , attaqués comme ils l'avaient été ...
... cours de la session , bien que pas un événement , pas un fait , pas un principe n'eût passé inaperçu , sans inter- rogations , sans explications , surtout sans accusations contre le ministère . Et si , attaqués comme ils l'avaient été ...
Page 99
... cours royales , ainsi que dans le per- sonnel de la magistrature . ( MM . Portalis , Lherbette , Gillon , Faure . ) En même temps M. Lherbette réclamait une réorga- nisation du nuinistère public . Après avoir exposé des faits et des ...
... cours royales , ainsi que dans le per- sonnel de la magistrature . ( MM . Portalis , Lherbette , Gillon , Faure . ) En même temps M. Lherbette réclamait une réorga- nisation du nuinistère public . Après avoir exposé des faits et des ...
Page 100
... cour de cassation . Le chapitre des cours royales fut aussi diminué d'une somme de 365,000 fr . , sur la proposition faite par M. Jollivet de fixer le traitement des premiers présidents et des procureurs généraux au triple seulement de ...
... cour de cassation . Le chapitre des cours royales fut aussi diminué d'une somme de 365,000 fr . , sur la proposition faite par M. Jollivet de fixer le traitement des premiers présidents et des procureurs généraux au triple seulement de ...
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Common terms and phrases
15 novembre actes adopté affaires Ancône articles avaient Bavière belge Belgique bill budget Casimir Périer Chambre des députés Chambre des pairs chargé Charte cinq cours commission comte confédération conférence conseil constitution déclaration demande dépenses Diète discussion dispositions duc de Wellington duchesse de Berry États force garde nationale général gouvernement Grande-Bretagne guerre Hollande hommes intérêts janvier jour juillet juin justice l'armée l'article l'état l'exécution l'orateur législation liberté liste civile lois Londres lord Grey LOUIS-PHILIPPE majorité Mauguin membres ment Messieurs mesures millions ministre mois n'avait nation navigation négociations ordonnance Othon de Bavière patron ou conducteur pays Pays-Bas Périer peuple plénipotentiaires politique Pologne porter pouvoir premier présent président prince principe projet proposition protocole Prusse public publique puissances question ratifications réforme rentes reste révolution révolution de juillet Rhin royale royaume Russie s'était séance sera seront session seul sion soussigné système territoire tion traité du 15 troupes vote
Popular passages
Page 47 - Lesquels, munis de pleins pouvoirs, qui ont été trouvés en bonne et due forme, ont successivement discuté et adopté : 1° Une déclaration relative à la liberté du commerce dans le bassin du Congo, ses embouchures et pays circonvoisins, avec certaines dispositions connexes; 2°...
Page 14 - Des droits de douanes, y compris celui sur les sels ; Des contributions indirectes , des postes, des loteries, des monnaies et droits de garantie ; Des taxes des brevets d'invention; Des droits de vérification des poids et mesures...
Page 220 - États qui ont brillé par leurs richesses, par leur puissance, par leur gloire, ont péri par ce seul mal, la liberté immodérée des opinions, la licence des discours et l'amour des nouveautés. Là se rapporte celte liberté funeste, et dont on ne peut avoir assez d'horreur, la liberté...
Page 220 - D'après cette constante sollicitude avec laquelle le saint-Siège s'est efforcé dans tous les temps de condamner les livres suspects et nuisibles, et de les retirer des mains des fidèles, il est assez évident combien est fausse, téméraire, injurieuse au Saint-Siège, et féconde en maux pour le peuple chrétien, la doctrine de ceux qui non...
Page 221 - C'est avec douleur sans doute , mais aussi avec confiance pour celui qui commande aux vents et ramène le calme, que nous vous écrivons tout ceci, vénérables frères, afin que, vous couvrant du bouclier de la foi , vous vous efforciez de combattre courageusement pour le Seigneur. C'est à vous surtout qu'il appartient de vous montrer comme un rempart contre toute hauteur qui s'élève en opposition à la science de Dieu. Tirez le glaive de l'Esprit qui est la parole de Dieu, et que ceux qui ont...
Page 221 - Aux autres causes d'amertume et d'inquiétude qui nous tourmentent et nous affligent principalement dans le danger commun, se sont jointes certaines associations et réunions marquées où l'on fait cause commune avec des gens de toute religion et même des fausses, et où, en feignant le respect pour la religion, mais vraiment par la soif de la nouveauté et pour exciter partout des séditions, on préconise toute espèce de liberté, on excite des troubles contre le bien de l'Église et de l'État,...
Page 148 - Avril 1839, sous la garantie des Cours d'Autriche, de France, de la GrandeBretagne, de Prusse et de Russie, formera désormais un État perpétuellement neutre.
Page 220 - ... vénérables frères, en considérant de quelles doctrines ou plutôt de quelles erreurs monstrueuses nous sommes accablés, et en voyant qu'elles se propagent au loin et partout par une multitude de livres et par des écrits de toute sorte qui sont peu de chose pour le volume, mais qui sont remplis de malice et d'où il sort une malédiction qui, nous le déplorons, se répand sur la face de la terre.
Page 9 - Il faut placer en première ligne l'intérêt des enfants, qui retrouveraient dans un oncle la protection d'un père, dans une tante les soins d'une mère. Il convient aussi de faciliter le mariage qui aurait pour résultat de conserver un établissement ou une exploitation dont la ruine...
Page 218 - C'est avec le cœur percé d'une profonde tristesse que nous venons à vous, dont nous connaissons le zèle pour la religion, et que nous savons fort inquiets des dangers du temps où nous vivons. Nous pouvons dire avec vérité que c'est maintenant l'heure de la puissance des ténèbres pour cribler, comme le blé, les fils d'élection.