 | France - France - 1815 - 1208 pages
...revêtus de l'acceptation du peuple. Nous avions alors pour but d'orgiiniser un grand système fédératif mite de la France. 1. completter et à lui donner toute l'étendue et tonte lu stabilité dont il était susceptible, nous... | |
 | France - Law - 1815 - 364 pages
...revêtus de l'acceptation du peuple. Nous avions alors pour but d'organiser un grand système fédératif européen , que nous avions adopté comme conforme...destinées à protéger la liberté des citoyens. Notre but n'est plus désormais que d'accroître la prospérité de la France par l'affermissement... | |
 | France - Law - 1815 - 382 pages
...revêtus de l'acceptation du peuple. Nous avions ators pour but d'organiser un grand système fédératif européen , que nous avions adopté comme conforme...favorable aux progrès de la civilisation. Pour parvenir a le compléter et à lui donner toute l'étendue et toute la stabilité dont il était susceptible,... | |
 | France - 1815 - 302 pages
...revêtus de l'acceptation du peuple. Nous avions alors pour but d'organiser un grand systême fédératif européen , que nous avions adopté comme conforme...et favorable aux progrès de la civilisation. Pour parvenu à le completter et à lui donner toute l'étendue et toute la stabilité dont il était susceptible... | |
 | 1815 - 330 pages
...la civilisation, Pour parvenir à le completter et à lui donner tonte la stabilité dont il étoit susceptible, nous avions ajourné l'établissement...destinées à protéger la liberté des citoyens. Notre but n'est plus désormais que d'accroître la prospérité de la France, par l'affermissement... | |
 | France - France - 1816 - 510 pages
...revêtus de l'acceptation du peuple. Nous avions alors pour but d'organiser un grand système fédératif européen, que nous avions adopté comme conforme...aux progrès de la civilisation. Pour parvenir à le cempletter et à lui donner toute l'étendue et tonte la stabilité dont il était susceptible, nous... | |
 | John Cam Hobhouse Baron Broughton - France - 1816 - 416 pages
...d'organiser un grand système féi'ératif européen, que nous avions adopté comme conforme à 1 esprit du siècle, et favorable aux progrès de la civilisation. Pour parvenir à le completter et à lui donner toute l'étendue et toute la stabilité dont il était susceptible, nous... | |
 | France - Constitutional history - 1840 - 408 pages
...revêtus de l'acceptation du peuple. Nous avions alors pour but d'organiser un grand système fédératif européen, que nous avions adopté comme conforme...toute l'étendue et toute la stabilité dont il était susceptible,nous avions ajourné l'établissement de plusieurs institutions intérieures, plus spécialement... | |
 | Louis-Pierre Anquetil - France - 1819 - 636 pages
...de l'acceptation du peuple. « Nous avions alors pour but d'organiser un grand système fédératif européen , que nous avions adopté , comme conforme à l'esprit du siècle, et favorable au progrès de la civilisation. « Notre but n'est plus désormais que d'accroître la prospérité... | |
 | Pierre Alexandre Édouard baron Fleury de Chaboulon - France - 1820 - 436 pages
...grand systême fédératif Européen, que nous avions adopté comme conforme à l'esprit du siécle, et favorable aux progrès de la civilisation. Pour...donner toute l'étendue et toute la stabilité dont il étoit susceptible, nous avions ajourné l'établissement de plusieurs institutions intérieures plus... | |
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Les constitutions de l'Empire se sont ainsi formées d'une série d'actes qui ont été revêtus de l'acceptation du peuple. Nous avions alors pour but d'organiser un grand système fédératif européen, que nous avions adopté comme conforme à l'esprit... 
