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... année et durera trois jours . ( Du 9 Nivôse . ) ( N. 1121. ) ARRÊTÉ qui réduit à quatre , par année , les foires de la commune de Barjemont , département du Var , dont la tenue aura lieu les 27 Vendémiaire , 27 Frimaire , 22 Germinal et ...
... année et durera trois jours . ( Du 9 Nivôse . ) ( N. 1121. ) ARRÊTÉ qui réduit à quatre , par année , les foires de la commune de Barjemont , département du Var , dont la tenue aura lieu les 27 Vendémiaire , 27 Frimaire , 22 Germinal et ...
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... année à Pontigny , département de l'Yonne , deux foires , qui auront licu les 25 Pluviose et 12 Prairial . ( Du 13 Ventôse . ) ( N. ° 1281. ) ARRÊTÉ portant que les foires de Mont- Doubleau , département de Loir - et - Cher , auront ...
... année à Pontigny , département de l'Yonne , deux foires , qui auront licu les 25 Pluviose et 12 Prairial . ( Du 13 Ventôse . ) ( N. ° 1281. ) ARRÊTÉ portant que les foires de Mont- Doubleau , département de Loir - et - Cher , auront ...
Page 351
... année . ( Du 13 Ventôse . ) ( N.o 1287. ) ARRÊTÉ portant qu'il se tiendra dans la ville d'Aix , département des Bouches - du - Rhône , une nou- velle foire , dont la tenue aura lieu le 2 Vendémiaire de chaque année , et dont la durée ...
... année . ( Du 13 Ventôse . ) ( N.o 1287. ) ARRÊTÉ portant qu'il se tiendra dans la ville d'Aix , département des Bouches - du - Rhône , une nou- velle foire , dont la tenue aura lieu le 2 Vendémiaire de chaque année , et dont la durée ...
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Common terms and phrases
1er Arrondissement 7 Nivôse ARRÊTÉ portant réduction ARRÊTÉ relatif ARRÊTENT arrondissemens de justices Arrondissement communal autorités judiciaires BARROT blique française bourse de commerce Bulletin des lois C.en chargé d'en surveiller chargé de l'exécution Chefs-lieux des justices Collationné à l'original commune communiquée au Tribunat conseil d'état entendu Contre-signé Corps législatif COULMIERS décret suivant DUPLAQUET frimaire Idem inséré au Bulletin JANOD judiciaires et administratives justice chargé d'en justices de paix l'exécution du présent Loi qui autorise MARET ministre de l'intérieur NOM DU PEUPLE paix du département pluviôse premier Consul présent arrêté présente loi revêtue président et secrétaires PROCLAME loi rapport du ministre réduction des justices registres des autorités République le décret revêtue du sceau Saint sceau de l'État scellé du sceau second Consul secrétaire d'état secrétaires du Corps Sénat conservateur sera inséré signé ABRIAL signé BONAPARTE signé CAMBACÉRÉS signé CHAPTAL signé HUGUES B Signé LEFEBVRE-LA-ROCHE surveiller la publication terrain appartenant Tribunat le lendemain