Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 83A. Dumas, 1913 - Civil engineering |
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... voyageurs entre Boisguillaume et Rouen , et a approuvé la convention passée , le 10 octobre 1900 , entre le maire de Rouen , au nom de la ville , et la compagnie générale de traction ponr la rétrocession de l'entreprise ; Vu l'arrêté ...
... voyageurs entre Boisguillaume et Rouen , et a approuvé la convention passée , le 10 octobre 1900 , entre le maire de Rouen , au nom de la ville , et la compagnie générale de traction ponr la rétrocession de l'entreprise ; Vu l'arrêté ...
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... voyageurs et des messageries , entre le palais de Fontainebleau et la gare de cette ville , et approuvant la convention passée , le 25 avril 1896 , entre le préfet de Seine - et - Marne au nom du département , et la compagnie des ...
... voyageurs et des messageries , entre le palais de Fontainebleau et la gare de cette ville , et approuvant la convention passée , le 25 avril 1896 , entre le préfet de Seine - et - Marne au nom du département , et la compagnie des ...
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... voyageurs et des messageries , entre la gare de Fontainebleau- Avon et Samois , et formant le prolongement du tramway du palais à la gare de Fontainebleau . La présente déclaration d'utilité publique sera considérée comme nulle et non ...
... voyageurs et des messageries , entre la gare de Fontainebleau- Avon et Samois , et formant le prolongement du tramway du palais à la gare de Fontainebleau . La présente déclaration d'utilité publique sera considérée comme nulle et non ...
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... voyageurs , messageries et marchandises entre Grasse et Castellane , avec embranchement sur Thorenc , conformément aux clauses et conditions du cahier des charges joint à cette convention . Ladite convention , ainsi que le cahier des ...
... voyageurs , messageries et marchandises entre Grasse et Castellane , avec embranchement sur Thorenc , conformément aux clauses et conditions du cahier des charges joint à cette convention . Ladite convention , ainsi que le cahier des ...
Page 60
... voyageurs et de marchandises par voitures automobiles entre Grasse et Castellane , avec embranchement de Caille à Thorenc , confor- mément aux conditions du cahier des charges annexé à la présente con- vention . M. Jouan ( Joseph ) , se ...
... voyageurs et de marchandises par voitures automobiles entre Grasse et Castellane , avec embranchement de Caille à Thorenc , confor- mément aux conditions du cahier des charges annexé à la présente con- vention . M. Jouan ( Joseph ) , se ...
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Common terms and phrases
11 juin 1er janvier agents agissant au nom annexé au décret annuelle août articles Attendu autorisée avril cahier des charges chambre de commerce charges annexé chemins de fer Chézery ci-dessus visé clauses et conditions commission compagnie des chemins compagnie des tramways concession concessionnaire conditions du cahier conseil d'Etat conseil de préfecture conseil général construction convention passée d'utilité publique l'établissement date décembre déclaré d'utilité publique délibération du conseil départementale dépenses dispositions exécutés expropriations fer d'intérêt février fixé Foncine-le-Haut frais gare Genève-Cornavin indemnité juillet kilomètre l'arrêté l'entrepreneur l'exploitation ladite convention ligne de tramway loi du 11 marchandises matériel roulant maximum millimes ministre des travaux modifié nom du département novembre octobre Pontarlier ponts et chaussées préfet premier établissement présent décret présente convention règlement d'administration publique réseau resteront annexés rétrocession rétrocessionnaire sera seront sieur susvisé tarif tramways de Lyon tramways de Nancy tramways de Nice tramways de Tours Travaux publics versements voitures