Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 83A. Dumas, 1913 - Civil engineering |
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... travaux complémentaires ne pourront dépasser 3.000 fr . par kilomètre pendant toute la durée de la concession . Les projets des travaux et fournitures du premier ... travaux publics , le département et le concessionnaire LOIS . 11.
... travaux complémentaires ne pourront dépasser 3.000 fr . par kilomètre pendant toute la durée de la concession . Les projets des travaux et fournitures du premier ... travaux publics , le département et le concessionnaire LOIS . 11.
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... travaux publics , des postes et des télégraphes , pour l'amélioration des rivières . ( N ° 21 ) [ 23 décembre 1912 ] . Décret déclarant d'utilité publique les travaux à exécuter pour la reconstitution de la gare d'Albi - Midi . V ...
... travaux publics , des postes et des télégraphes , pour l'amélioration des rivières . ( N ° 21 ) [ 23 décembre 1912 ] . Décret déclarant d'utilité publique les travaux à exécuter pour la reconstitution de la gare d'Albi - Midi . V ...
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... travaux publics , des postes et des télégraphes . 2o De l'engagement souscrit par la ville de Caen , suivant délibération du conseil municipal du 4 juillet 1912 , de verser au Trésor , à titre de fonds de concours , une somme égale au ...
... travaux publics , des postes et des télégraphes . 2o De l'engagement souscrit par la ville de Caen , suivant délibération du conseil municipal du 4 juillet 1912 , de verser au Trésor , à titre de fonds de concours , une somme égale au ...
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... travaux . L'importance et l'époque de chaque versement seront déterminées par le ministre des travaux publics . Le subside de la ville sera versé par acomptes , au début de chaque année , sur la production d'un état des droits perçus ...
... travaux . L'importance et l'époque de chaque versement seront déterminées par le ministre des travaux publics . Le subside de la ville sera versé par acomptes , au début de chaque année , sur la production d'un état des droits perçus ...
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... travaux publics ou , à son défaut , par le directeur des chemins de fer au ministère des travaux publics . Elle comprend : Les directeurs du contrôle technique des grands réseaux d'intérêt général . Le directeur du contrôle commercial ...
... travaux publics ou , à son défaut , par le directeur des chemins de fer au ministère des travaux publics . Elle comprend : Les directeurs du contrôle technique des grands réseaux d'intérêt général . Le directeur du contrôle commercial ...
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Common terms and phrases
11 juin 1er janvier agents agissant au nom annexé au décret annuelle août articles Attendu autorisée avril cahier des charges chambre de commerce charges annexé chemins de fer Chézery ci-dessus visé clauses et conditions commission compagnie des chemins compagnie des tramways concession concessionnaire conditions du cahier conseil d'Etat conseil de préfecture conseil général construction convention passée d'utilité publique l'établissement date décembre déclaré d'utilité publique délibération du conseil départementale dépenses dispositions exécutés expropriations fer d'intérêt février fixé Foncine-le-Haut frais gare Genève-Cornavin indemnité juillet kilomètre l'arrêté l'entrepreneur l'exploitation ladite convention ligne de tramway loi du 11 marchandises matériel roulant maximum millimes ministre des travaux modifié nom du département novembre octobre Pontarlier ponts et chaussées préfet premier établissement présent décret présente convention règlement d'administration publique réseau resteront annexés rétrocession rétrocessionnaire sera seront sieur susvisé tarif tramways de Lyon tramways de Nancy tramways de Nice tramways de Tours Travaux publics versements voitures