Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 83A. Dumas, 1913 - Civil engineering |
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... cours d'eau ; 3o Les travaux à exécuter dans l'intérêt des tiers pour réparation des dommages de toute nature résultant de l'établissement de la ligne et de ses dépendances ; 4o Tous les travaux d'infrastructure , y compris l ...
... cours d'eau ; 3o Les travaux à exécuter dans l'intérêt des tiers pour réparation des dommages de toute nature résultant de l'établissement de la ligne et de ses dépendances ; 4o Tous les travaux d'infrastructure , y compris l ...
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... cours de l'année précédente , sans pouvoir descendre au - dessous des minima ci - dessus fixés . Les horaires seront réglés de façon à correspondre autant que possible avec les tramways en exploitation à la Seyne et à Ollioules , avec ...
... cours de l'année précédente , sans pouvoir descendre au - dessous des minima ci - dessus fixés . Les horaires seront réglés de façon à correspondre autant que possible avec les tramways en exploitation à la Seyne et à Ollioules , avec ...
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... cours d'exécution , aux projets approuvés et pour les augmentations de dépenses . Art . 24. Les travaux seront adjugés , autant que possible , d'après le mode adopté par ceux des ponts et chaussées , en présence du directeur du syndicat ...
... cours d'exécution , aux projets approuvés et pour les augmentations de dépenses . Art . 24. Les travaux seront adjugés , autant que possible , d'après le mode adopté par ceux des ponts et chaussées , en présence du directeur du syndicat ...
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... cours sur les chemins de fer de l'Etat . Etant donné le nombre considérable des inventions présentées au concours , la commission a estimé qu'aux trois prix prévus par l'arrêté ministériel devaient être ajoutées des mentions pour des ...
... cours sur les chemins de fer de l'Etat . Etant donné le nombre considérable des inventions présentées au concours , la commission a estimé qu'aux trois prix prévus par l'arrêté ministériel devaient être ajoutées des mentions pour des ...
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... cours de l'exécution d'une entre- prise de travaux publics sont , en principe , au nombre des risques de l'entreprise qui restent à la charge de l'entrepreneur ; que s'il a été dérogé à ce principe , en cas d'augmentation du sixième ...
... cours de l'exécution d'une entre- prise de travaux publics sont , en principe , au nombre des risques de l'entreprise qui restent à la charge de l'entrepreneur ; que s'il a été dérogé à ce principe , en cas d'augmentation du sixième ...
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Common terms and phrases
11 juin 1er janvier agents agissant au nom annexé au décret annuelle août articles Attendu autorisée avril cahier des charges chambre de commerce charges annexé chemins de fer Chézery ci-dessus visé clauses et conditions commission compagnie des chemins compagnie des tramways concession concessionnaire conditions du cahier conseil d'Etat conseil de préfecture conseil général construction convention passée d'utilité publique l'établissement date décembre déclaré d'utilité publique délibération du conseil départementale dépenses dispositions exécutés expropriations fer d'intérêt février fixé Foncine-le-Haut frais gare Genève-Cornavin indemnité juillet kilomètre l'arrêté l'entrepreneur l'exploitation ladite convention ligne de tramway loi du 11 marchandises matériel roulant maximum millimes ministre des travaux modifié nom du département novembre octobre Pontarlier ponts et chaussées préfet premier établissement présent décret présente convention règlement d'administration publique réseau resteront annexés rétrocession rétrocessionnaire sera seront sieur susvisé tarif tramways de Lyon tramways de Nancy tramways de Nice tramways de Tours Travaux publics versements voitures