Page images
PDF
EPUB
[merged small][ocr errors]

ENGYCLOPEDIE-RORET

MAIRES

ADJOINTS

ET CONSEILLERS MUNICIPAUX

6 fr.

.

[ocr errors]

Nouveau manuel complet des Maires, Adjoints, Conseillers municipaux; des Préfets, Conseils de préfecture et Conseils généraux ; des Juges de paix, Commissaires de police : des Prêtres, des Instituteurs, et des Pères de famille, dans leurs rapports avec l'Administration, l'ordre judiciaire, les colléges électoraux, les gardes nationale et rurale, l'armée, l'administration forestière, les hospices, l'instruction publique et le clergé, par M. BOYARD, Président honoraire de la Cour d'Orléans, ancien conseiller général. Quatrième édition, revue par M. Ch. VASSEROT. 2 forts volumes in-8.

12 fr. Manuel des Experts, ou Traité des natières civiles, commerciales et administratives donnant lieu à des expertises, par M. Ch. VASSEROT, 7e édit. 1 fort vol. in-8.

Manuel des Arbitres, ou Traité des principales connaissances nécessaires pour instruire et juger les affaires soumises aux décisions arbitrales, soit en matières civiles, soit commerciales, contenant les principes, les lois nouvelles, les décisions intervenues depuis la publication de nos Codes, et les formules qui concernent l'arbitrage, etc., par

M. CH., ancien jurisconsulte. Nouvelle édition. 1 gros volume in-8.

8 fr. Manuel des Justices de paix, ou Traité des fonctions ou attributions des Juges de paix, des Greffiers et Huissiers attachés à leur tribunal, avec des formules et modèles de tous les actes qui dépendent de leur ministère, etc., par M. LEVASSEUR, ancien jurisconsulte. Nouvelle édition, entièrement refondue, par M. BIRET. 1 gros volume in-8

6 fr. Le même ouvrage, en 1 vol. in-18

3 fr. 50 Manuel des Gardes champetres, Forestiers et GardesPêche, par MM. BOYARD et Ch. VASSEROT. 1 vol. in-18. 2 fr. 50

Manuel du Forestier-Praticien et Guide des Gardes Champêtres, traitant de la Conservation des semis, de l'Aménagement, de l'Exploitation, etc., etc., des Forêts, par MM. CRINON et VASSEROT. 1 voluine in-18

1 fr. 25 Manuel des Gardes nationaux de France, contenant l'Ecole du soldat et de peloton, les Ordonnances et Réglements, etc., etc., par M. R. L. 33e édit. 1 vol. in-18.

1 fr. 25 Manuel du Sapeur-Pompier, onvrage composé par le corps des Officiers formant l'état-major, publié par ordre du Ministre de la Guerre. Un joli volume in-18 renfermant une foule de gravures sur bois imprimées avec le texte.

3 fr. Manuel des marchands de vins, débitants de Boissons et Jaugeage, par MM. LAUDIER, MALEPEYRE et VASSEROT. 1 vol. in-18 avec planches.

3 fr. 50 Manuel du Propriétaire et du Locataire, ou Sous-Locataire, tant des biens de ville que des biens ruraux, par MM. SERGENT et VASSEROT. 1 vol. in-18.

2 fr. 50 Manuel d'Arpentage, ou Instruction élémentaire sur cet art et sur celui de lever les plans, par M. LACROIX, de l'Institut, MM. HoGARD, géomètre, et VASSEROT, avocat. 1 vol. in-18 avec figures. (Automisé par l'Université.).

2 fr. 50

.

[ocr errors]

1890 -
NOUVEAU MANUEL COMPLET

DES

MAIRES

ADJOINTS

MICHIGAR

ET

CONSEILLERS MUNICIPAUX
Dans leurs rapports avec l'ordre Administratif et Judiciaire,

les Assemblées électorales,
le Clergé, la Garde Nationale, l'Armée, l'Administration forestière,

et l'Instruction publique,

suivi
DE FORMULES D'ACTES D'ADMINISTRATION ET DE POLICE ADMINISTRATIVE

ET JUDICIAIRE,
ET D'UN MODÈLE DE BUDGET A L'USAGE DES COMMUNES.

PAR M. CA. VASSEROT,
Avocat à la Cour impériale de Paris, ancien Adjoint au maire

de la ville de Poissy (Seine-et-Oise).

SIXIÈME ÉDITION
CONSIDÉRABLEMENT AUGMENTÉE ET

SELON LA LÉGISLATION ACTUELLE.

[graphic]

REFONDUE

[ocr errors]
[ocr errors]
[ocr errors]

PARIS
LIBRAIRIE ENCYCLOPÉDIQUE DE RORET,

RUE HAUTEFEUILLE, 12.

1866
Tous droits réservés.

« PreviousContinue »