15-19-3 f nm. Denison Иголь 5-19-3 DES PRINCIPALES MATIÈRES CONTENUES DANS CE VOLUME. RÉTABLISSEMENT DU POUVOIR IMPÉRIAL. S. Ier. - Débarquement de Napoléon; sa marche jusqu'à Paris; ses premiers actes.-Dispositions Ordon- Proclamation du roi; convocation des Chambres. nance du roi qui déclare Napoléon Bonaparte traître et rebelle, autorisé tout citoyen à lui courir sus, etc. Proclamation de Napoléon aux habitans de l'Isère. Ordonnances du roi qui rappellent les militaires en congé, organisent les gardes nationales volontaires, etc. Décrets rendus à Lyon par Napoléon, concernant les Cham- bres royales, les émigrés, la noblesse, la cocarde, les ordres, la maison militaire du roi, les biens appartenant aux Bour- 46 Discours d'ouverture, par Pag. 47 CHAMBRE DES DÉPUTÉS. Lainé, président. Discours du ministre de l'intérieur, l'abbé de Montesquiou, Proposition de Lajard relative à la Légion-d'Honneur. Séance royale. sieur, etc. Discours de Lainé après la séance royale. 57 Adresses de la Chambre des Pairs et de celle des Députés 61 Proposition d'Augier relative à la défense de l'Etat; consi- 64 69 Proclamation du roi qui déclare la session close. PROCLAMATIONS du roi aux armées. Ordre du jour du maréchal Ney. Adresse à l'empereur, par ses ministres. Délibération du Conseil d'état qui établit la légitimité du pou voir impérial. 72 Déclaration du Congrès de Vienne (13 mars), concernant 76 86 Lettre de Napoléon aux monarques alliés. §. II. - Départ des membres de la famille royale; mesures portées contre eux et leurs agens. Police du duc d'Otrante. Louis XVIII à Lille. Le duc de Bourbon dans la Vendée. Madame à Bordeaux. Le duc d'Angoulême à Toulouse ; lettre de Napoléon au général Grouchy sur la capitulation de S. A. R. Décret qui ordonne la mise en jugement et le sequestre des biens de Talleyrand, Marmont, Dalberg, Montesquiou, Jaucourt, Beurnonville, etc. Fouché et Napoléon, etc., etc. Pièces citées dans ce sommaire : Proclamations du maréchal Augereau et du maréchal Masséna. Décret contre les Bourbons et leurs agens. 87 99 100 Circulaire du duc d'Otrante sur les principes de la nouvelle Pag. 101 Rapport du même ministre sur les tentatives des royalistes. 103 107 Rapport fait à l'empereur par le duc de Vicence. Rapport à l'empereur par le même. Traité du 25 mars 1815 entre les puissances alliées, avec les Convention d'après laquelle des subsides, payés par l'Angle- Prusse. Déclaration des puissances portant qu'elles n'entendent pas imposer un gouvernement à la France. 115 117 126 138 142 143 Congrès de Vienne. Motifs de sa déclaration du 13 mars, 145 SOMMAIRE HISTORIQUE. Pièces citées dans ce sommaire. ENSEIGNEMENT MUTUEL. Rapport fait par Carnot; décret. Fédérés. Adresse des faubourgs Saint-Antoine et Saint Marceau à l'empereur; réponse. ACTE ADDITIONNEL aux Constitutions de l'Empire. Convocation des colléges électoraux. CHAMP DE MAI. Adresse des électeurs, discours de Napoléon, etc., etc. 152 159 163 165 172 173 II. CHUTE DU GOUVERNEMENT IMPÉRIAL. S. Ier. - Chambre des Représentans. Bulletin des séances et des délibérations. Pages 181 à 334 La Chambre se constitue. Proposition de Sibuet tendante à faire supprimer les titres de noblesse dans les rapports des Représentans entr'eux. Proposition de Dupin relative au serment. Séance impériale; discours de Napoléon. 181 185 188 Proposition de Félix Lepeletier tendante à décerner à l'empereur le titre de Sauveur de la patrie. Adresse de la Chambre en réponse au discours du trône; réponse de l'empereur. La proposition de Sibuet, concernant les titres de noblesse, est renouvelée par Leyraud. 190 193 195 197 Exposé de la situation de l'Empire, par Carnot, ministre de l'intérieur. Propositions diverses. SEANCE permanente du juin au 8 juillet. Sur la proposisition de Lafayette, la Chambre déclare que l'indépendance de la nation est menacée, que toute tentative pour dissoudre la représentation nationale est un crime de haute trahison, etc., etc. Comité secret; débats sur les moyens de sauver la France. 226 239 244 253 Discussion relative à Napoléon II; il est proclamé empereur 263 Proposition de Dubois tendante à l'abolition de la confisca- 274 Discours de Gamon sur la nécessité de revenir à la Consti tution de 1791. 277 |