| Frédéric Schoell - Europe - 1816 - 694 pages
...tête de pont du Fort-Louis. L'entretien de l'armée destinée à ce service devant être fourni parla France, une convention spéciale réglera tout ce...convention , qui aura la même force et valeur que si elle étoit textuellement insérée dans le présent traité, ''réglera \ de même les relations de l'armée... | |
| France min. des affaires étrangères - France - 1815 - 88 pages
...Charlemont , Mczières, Sedan, Montmédy, Tl1ionville, Longwy, Bitche, et la tête de pont du Fort-Louis. L'entretien de l'armée destinée à ce service devant...tout ce qui peut avoir rapport à cet objet. Cette conventkm, qui aura fa même force et Valeur que si elle était textuellement insérée dans le présent... | |
| Jean-Gabriel Peltier - 1815 - 820 pages
...ou à ses héritiers et successeurs. être fourni par la France, une convention spéciale régler» tout ce qui peut avoir rapport à cet objet. Cette...elle était textuellement insérée dans le présent traite, réglera de même les relations de l'armée d'occupation avec 1rs autorités civiles et militaires... | |
| Congrès de Vienne - 1815 - 204 pages
...Mézières , Sedan , Montmédy , Thionville, Longwy , Bitche , et la tête de pont du Fort - Louis. L'entretien de l'armée destinée à ce service devant...la France, une convention spéciale réglera tout ce'qui peut avoir rapport à cet objet. Cette convention, qui aura la même force et valeur que si... | |
| Ernst Ludwig Posselt - Europe - 1816 - 200 pages
...Charlemont, Mézières, Sedan, Montmédy, Thionville, Longivy, Bitsche, et la télé de pont du Fort-Louis. L'entretien de l'armée destinée à ce service devant...Cette convention, qui aura la même force et valeur qui si elle était textuellement insérée dans le présent traité, réglera de même les relations... | |
| France - Law - 1816 - 914 pages
...Montmédy, Thionville, Longwy, Bitche , et la tête <îe pont du Fort- Louis. L'entretien de l'année destinée à ce service devant être fourni par la...convention, qui aura la même force et valeur que si elfe était textuellement insérée dans le présent traité, réglera de même les relations de l'année... | |
| 1816 - 424 pages
...tête de pont du Fort-Louis. L'entretien de l'armée destinée à ce service devant être fourni par Ja France , une convention spéciale réglera tout ce...convention , qui aura la même force et valeur que si elle étoit Usuellement insérée dans le présent Iraité , réglera de même les relations de l'armée... | |
| Paris (France) - 1816 - 432 pages
...Mézièrcs , Sedan, Montmédy, Thion•ville, Longwy, I5itcb,e , et la lêle de pont du Forl-Louis. ' L'entretien de l'armée destinée à ce service devant...spéciale réglera tout ce qui peut avoir rapport à cet objct.'Celte convention , qui aura la même force et valeur que si elle éloil textuellement insérée... | |
| Europe - 1816 - 684 pages
...Thionville , Longwy , Bitsch, et la tête de pont du Fort-Louis. L'entretien de l'armée destinée a ce service devant être fourni par la France, une...tout ce qui peut avoir rapport à cet objet. Cette copvention, qui aura la même force et valeur que si elle étoit textuellement insérée dans le présent... | |
| Christophe Koch - Europe - 1818 - 656 pages
...Mézières , Sedan, Montmédy, Thionville, Longwy, Bitsch, et la lête du pont du Fort-Louis. » « L'entretien de l'armée destinée à ce service devant...convention , qui aura la même force et valeur que si elle étoit textuellement insérée dans le présent traité, réglera de même les relations de l'armée... | |
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