Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 86A. Dumas, 1916 - Civil engineering |
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... seront supportés par le concession- naire . Lyon , le 29 juillet 1911 . CAHIER DES CHARGES Voir Journal officiel du 19 février 1916 , p 1395 . N ° 3 [ 18 décembre 1915. ] Décret déclarant urgents des travaux à exécuter sur le territoire ...
... seront supportés par le concession- naire . Lyon , le 29 juillet 1911 . CAHIER DES CHARGES Voir Journal officiel du 19 février 1916 , p 1395 . N ° 3 [ 18 décembre 1915. ] Décret déclarant urgents des travaux à exécuter sur le territoire ...
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... seront remplacés par les suivants : - Art . 7. La largeur de la voie entre les bords intérieurs des rails devra être de 1 mètre . La largeur des caisses des véhicules , ainsi que de leurs chargements , ne dépassera pas 2 m . 70 et celle ...
... seront remplacés par les suivants : - Art . 7. La largeur de la voie entre les bords intérieurs des rails devra être de 1 mètre . La largeur des caisses des véhicules , ainsi que de leurs chargements , ne dépassera pas 2 m . 70 et celle ...
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... seront déterminées par le ministre des travaux publies . ― Art . 3 . Le surplus de la dépense , évaluée à 2 700 000 fr . , sera imputé sur les crédits inscrits chaque année au budget du ministère des travaux publics pour l'amélioration ...
... seront déterminées par le ministre des travaux publies . ― Art . 3 . Le surplus de la dépense , évaluée à 2 700 000 fr . , sera imputé sur les crédits inscrits chaque année au budget du ministère des travaux publics pour l'amélioration ...
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... seront établis aux emplacements et dans les conditions indiqués par le dossier d'enquête ci - annexé . - Art . 3. Le tarif supplémentaire à percevoir , sur tout le réseau , par voyageur en plus du prix de la première classe , pour les ...
... seront établis aux emplacements et dans les conditions indiqués par le dossier d'enquête ci - annexé . - Art . 3. Le tarif supplémentaire à percevoir , sur tout le réseau , par voyageur en plus du prix de la première classe , pour les ...
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... seront à la charge du rétrocessionnaire . Fait en double à Nice , le 31 août 1915 . N ° 15 [ 21 février 1916. ] Décret autorisant la société lyonnaise des forces motrices du Rhône à exploiter une usine à vapeur . Le Président de la ...
... seront à la charge du rétrocessionnaire . Fait en double à Nice , le 31 août 1915 . N ° 15 [ 21 février 1916. ] Décret autorisant la société lyonnaise des forces motrices du Rhône à exploiter une usine à vapeur . Le Président de la ...
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Common terms and phrases
27 décembre agents annuler un arrêté août appareils approuvé autorisée avril cahier des charges centimes chambre de commerce charges annexé chemins de fer clauses commune compagnie des chemins compagnie des tramways concédé concession concessionnaire Cons Conseil annuler Conseil d'État conseil d'État entendu conseil de préfecture conseil général construction contravention Côte-d'Or d'indemnité date décembre déclaré d'utilité publique délibération du conseil demande département dépenses dispositions domaine public Dommages électriques établi Finistère forme de radoub frais gare général des ponts grues immeubles indemnité ingénieurs juill juillet juin l'administration l'art l'article l'entrepreneur l'Etat l'exécution l'exploitation ladite Loiret ministre des travaux modifié navires octobre payer plaise au Conseil Plestin-les-Grèves ponts et chaussées port présent décret Président procès-verbal Puteaux rapp rapport du ministre ravitaillement République française requérant réseau de tramways route nationale sera seront service Suresnes surtaxes susvisé tarif taxes tendant terrains tion tonneaux transports travaux publics voies ferrées d'intérêt