Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 86A. Dumas, 1916 - Civil engineering |
From inside the book
Results 1-5 of 77
Page 1
... réseau de tramways dont l'établissement , dans les départements de Loir - et - Cher , d'Eure - et - Loir , d'Indre - et - Loire et du Loiret , a été déclaré d'utilité publique par le décret du 31 octobre . 1910 ..... 5 1915 DÉCRETS 2 28 ...
... réseau de tramways dont l'établissement , dans les départements de Loir - et - Cher , d'Eure - et - Loir , d'Indre - et - Loire et du Loiret , a été déclaré d'utilité publique par le décret du 31 octobre . 1910 ..... 5 1915 DÉCRETS 2 28 ...
Page 2
... réseau de tramways de Cannes ( Alpes - Maritimes ) . 21 février Décret autorisant la société lyonnaise des forces motrices du Rhône à exploiter une usine à vapeur .... 1914 16 1er avril 17 17 id . ARRÊTS DU CONSEIL D'ÉTAT - Travaux ...
... réseau de tramways de Cannes ( Alpes - Maritimes ) . 21 février Décret autorisant la société lyonnaise des forces motrices du Rhône à exploiter une usine à vapeur .... 1914 16 1er avril 17 17 id . ARRÊTS DU CONSEIL D'ÉTAT - Travaux ...
Page 5
... réseau de tramways dont l'établissement , dans les départements de Loir - et - Cher , d'Eure - et - Loir , d'Indre - et - Loire et du Loiret , a été déclaré d'utilité publique par le décret du 31 octobre 1910 . - Article unique . Est ...
... réseau de tramways dont l'établissement , dans les départements de Loir - et - Cher , d'Eure - et - Loir , d'Indre - et - Loire et du Loiret , a été déclaré d'utilité publique par le décret du 31 octobre 1910 . - Article unique . Est ...
Page 6
... réseau de distribution d'énergie électrique , pour tous usages , confor- mément aux clauses et conditions du cahier des charges , en date du 29 juillet 1911 , annexé à cette convention et suivant les dispositions du plan d'ensemble ...
... réseau de distribution d'énergie électrique , pour tous usages , confor- mément aux clauses et conditions du cahier des charges , en date du 29 juillet 1911 , annexé à cette convention et suivant les dispositions du plan d'ensemble ...
Page 7
... réseau de distribution publique d'énergie électrique , pour tous usages , dans le périmètre de la commune de Villefranche . Cette concession est donnée par application et en conformité de la loi du 15 juin 1906 , sur les distributions ...
... réseau de distribution publique d'énergie électrique , pour tous usages , dans le périmètre de la commune de Villefranche . Cette concession est donnée par application et en conformité de la loi du 15 juin 1906 , sur les distributions ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
27 décembre agents annuler un arrêté août appareils approuvé autorisée avril cahier des charges centimes chambre de commerce charges annexé chemins de fer clauses commune compagnie des chemins compagnie des tramways concédé concession concessionnaire Cons Conseil annuler Conseil d'État conseil d'État entendu conseil de préfecture conseil général construction contravention Côte-d'Or d'indemnité date décembre déclaré d'utilité publique délibération du conseil demande département dépenses dispositions domaine public Dommages électriques établi Finistère forme de radoub frais gare général des ponts grues immeubles indemnité ingénieurs juill juillet juin l'administration l'art l'article l'entrepreneur l'Etat l'exécution l'exploitation ladite Loiret ministre des travaux modifié navires octobre payer plaise au Conseil Plestin-les-Grèves ponts et chaussées port présent décret Président procès-verbal Puteaux rapp rapport du ministre ravitaillement République française requérant réseau de tramways route nationale sera seront service Suresnes surtaxes susvisé tarif taxes tendant terrains tion tonneaux transports travaux publics voies ferrées d'intérêt