Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 86A. Dumas, 1916 - Civil engineering |
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... places de luxe pour le réseau de tramways de Cannes ( Alpes - Maritimes ) . 21 février Décret autorisant la société lyonnaise des forces motrices du Rhône à exploiter une usine à vapeur .... 1914 16 1er avril 17 17 id . ARRÊTS DU ...
... places de luxe pour le réseau de tramways de Cannes ( Alpes - Maritimes ) . 21 février Décret autorisant la société lyonnaise des forces motrices du Rhône à exploiter une usine à vapeur .... 1914 16 1er avril 17 17 id . ARRÊTS DU ...
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... places . Agrandissement d'une place établie sur un terrain acquis à l'amiable . Expropriation . Prétendue violation d'un contrat ( Rivière ) .. - - Voirie ( grande ) . Routes nationales . Arrêtés régle- mentaires de voirie . Pouvoirs du ...
... places . Agrandissement d'une place établie sur un terrain acquis à l'amiable . Expropriation . Prétendue violation d'un contrat ( Rivière ) .. - - Voirie ( grande ) . Routes nationales . Arrêtés régle- mentaires de voirie . Pouvoirs du ...
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... place de cette ville ; 2 ° approuvé la convention passée , le 22 avril 1899 , entre le maire de Cassel , au nom de la ville , et la société anonyme du tramway de Cassel , pour la rétro- cession de l'entreprise ; ensemble cette ...
... place de cette ville ; 2 ° approuvé la convention passée , le 22 avril 1899 , entre le maire de Cassel , au nom de la ville , et la société anonyme du tramway de Cassel , pour la rétro- cession de l'entreprise ; ensemble cette ...
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... places de luxe pour le réseau de tramways de Cannes ( Alpes - Maritimes ) . Le Président de la République française , Sur le rapport du ministre des travaux publics ; Vu le décret du 3 janvier 1899 , qui a : 1 ° Déclaré d'utilité ...
... places de luxe pour le réseau de tramways de Cannes ( Alpes - Maritimes ) . Le Président de la République française , Sur le rapport du ministre des travaux publics ; Vu le décret du 3 janvier 1899 , qui a : 1 ° Déclaré d'utilité ...
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... places de luxe ; Vu notamment le plan général desdits garages ; Vu les pièces de l'enquête d'utilité publique ouverte sur ces propo- sitions et notamment le procès - verbal des opérations de la commission d'enquête en date du 27 octobre ...
... places de luxe ; Vu notamment le plan général desdits garages ; Vu les pièces de l'enquête d'utilité publique ouverte sur ces propo- sitions et notamment le procès - verbal des opérations de la commission d'enquête en date du 27 octobre ...
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Common terms and phrases
27 décembre agents annuler un arrêté août appareils approuvé autorisée avril cahier des charges centimes chambre de commerce charges annexé chemins de fer clauses commune compagnie des chemins compagnie des tramways concédé concession concessionnaire Cons Conseil annuler Conseil d'État conseil d'État entendu conseil de préfecture conseil général construction contravention Côte-d'Or d'indemnité date décembre déclaré d'utilité publique délibération du conseil demande département dépenses dispositions domaine public Dommages électriques établi Finistère forme de radoub frais gare général des ponts grues immeubles indemnité ingénieurs juill juillet juin l'administration l'art l'article l'entrepreneur l'Etat l'exécution l'exploitation ladite Loiret ministre des travaux modifié navires octobre payer plaise au Conseil Plestin-les-Grèves ponts et chaussées port présent décret Président procès-verbal Puteaux rapp rapport du ministre ravitaillement République française requérant réseau de tramways route nationale sera seront service Suresnes surtaxes susvisé tarif taxes tendant terrains tion tonneaux transports travaux publics voies ferrées d'intérêt