Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 86A. Dumas, 1916 - Civil engineering |
From inside the book
Results 1-5 of 99
Page 2
... Travaux publics . Dommages . Accident de per- sonnes . Chemins vicinaux . Contribuable . Acquittement en nature des ... ( Ministre des Travaux publics c . Compagnie des mines d'Anzin ) ... -- - -- - Communes . - Rues . Immeuble frappé d ...
... Travaux publics . Dommages . Accident de per- sonnes . Chemins vicinaux . Contribuable . Acquittement en nature des ... ( Ministre des Travaux publics c . Compagnie des mines d'Anzin ) ... -- - -- - Communes . - Rues . Immeuble frappé d ...
Page 7
... ministre des travaux publics , Vu l'article 2 de la loi du 28 mai 1915 , tendant à faciliter l'exécu- tion des travaux publics pendant la durée des hostilités ; Vu le rapport de l'ingénieur en chef du département d'Ille - et- Vilaine ...
... ministre des travaux publics , Vu l'article 2 de la loi du 28 mai 1915 , tendant à faciliter l'exécu- tion des travaux publics pendant la durée des hostilités ; Vu le rapport de l'ingénieur en chef du département d'Ille - et- Vilaine ...
Page 13
... Ministre des travaux publics , Vu le décret du 14 septembre 1911 , qui a déclaré d'utilité publique les travaux nécessaires pour constituer le réseau des tramways dits « < réseau départemental Est » , et approuvé , avec le cahier des ...
... Ministre des travaux publics , Vu le décret du 14 septembre 1911 , qui a déclaré d'utilité publique les travaux nécessaires pour constituer le réseau des tramways dits « < réseau départemental Est » , et approuvé , avec le cahier des ...
Page 15
... travaux , un subside de 300.000 francs . Le montant de ce subside sera versé au Trésor par acomptes succes- sifs , au fur et à mesure des besoins des travaux . L'importance et l'époque de chaque versement seront déterminées par le ministre ...
... travaux , un subside de 300.000 francs . Le montant de ce subside sera versé au Trésor par acomptes succes- sifs , au fur et à mesure des besoins des travaux . L'importance et l'époque de chaque versement seront déterminées par le ministre ...
Page 18
... travaux d'établissement d'une gare de triage entre Sainte - Luce et Nantes ( réseau d'Orléans ) . -- Art . 1er ... ministre des travaux publics ; Vu le décret du 3 janvier 1899 , qui a : 1 ° Déclaré d'utilité publique et concédé au ...
... travaux d'établissement d'une gare de triage entre Sainte - Luce et Nantes ( réseau d'Orléans ) . -- Art . 1er ... ministre des travaux publics ; Vu le décret du 3 janvier 1899 , qui a : 1 ° Déclaré d'utilité publique et concédé au ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
27 décembre agents annuler un arrêté août appareils approuvé autorisée avril cahier des charges centimes chambre de commerce charges annexé chemins de fer clauses commune compagnie des chemins compagnie des tramways concédé concession concessionnaire Cons Conseil annuler Conseil d'État conseil d'État entendu conseil de préfecture conseil général construction contravention Côte-d'Or d'indemnité date décembre déclaré d'utilité publique délibération du conseil demande département dépenses dispositions domaine public Dommages électriques établi Finistère forme de radoub frais gare général des ponts grues immeubles indemnité ingénieurs juill juillet juin l'administration l'art l'article l'entrepreneur l'Etat l'exécution l'exploitation ladite Loiret ministre des travaux modifié navires octobre payer plaise au Conseil Plestin-les-Grèves ponts et chaussées port présent décret Président procès-verbal Puteaux rapp rapport du ministre ravitaillement République française requérant réseau de tramways route nationale sera seront service Suresnes surtaxes susvisé tarif taxes tendant terrains tion tonneaux transports travaux publics voies ferrées d'intérêt