Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 86A. Dumas, 1916 - Civil engineering |
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... matériel roulant , y compris toutes saillies , notamment celles des marchepieds latéraux , ne dépas- sera pas 2 m . 80. La hauteur du matériel roulant au - dessus des rails , y compris toutes saillies , sera au plus de 4 m . 20 pour les ...
... matériel roulant , y compris toutes saillies , notamment celles des marchepieds latéraux , ne dépas- sera pas 2 m . 80. La hauteur du matériel roulant au - dessus des rails , y compris toutes saillies , sera au plus de 4 m . 20 pour les ...
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... matériels et préjudice commercial résultant pour un épicier - marchand de vins de l'établissement par l'entrepre- neur d'une voie destinée à transporter les décharges de son entreprise et du fonctionnement de trains de déblais sur ...
... matériels et préjudice commercial résultant pour un épicier - marchand de vins de l'établissement par l'entrepre- neur d'une voie destinée à transporter les décharges de son entreprise et du fonctionnement de trains de déblais sur ...
Page 27
... matériels et un préjudice commercial ; Cons . que le sieur Perchot ne conteste pas davantage la somme qu'il a été condamné à payer au sieur Picard pour dommages maté- riels ; qu'il demande seulement la réduction de l'indemnité dont il ...
... matériels et un préjudice commercial ; Cons . que le sieur Perchot ne conteste pas davantage la somme qu'il a été condamné à payer au sieur Picard pour dommages maté- riels ; qu'il demande seulement la réduction de l'indemnité dont il ...
Page 47
... matériel , des appareils et autres objets visés à l'art . 13 du cahier des charges , d'en déterminer la valeur et partant le prix moyennant lequel ils devront être repris par la commune ; Vu le mémoire en intervention pour la société ...
... matériel , des appareils et autres objets visés à l'art . 13 du cahier des charges , d'en déterminer la valeur et partant le prix moyennant lequel ils devront être repris par la commune ; Vu le mémoire en intervention pour la société ...
Page 63
... matériel roulant est reconnu néces- saire , il sera fourni par le concessionnaire aux mêmes condi- tions que le matériel primitif , « la valeur totale du matériel roulant ne devant pas excéder 350.000 francs » , il a été décidé que la ...
... matériel roulant est reconnu néces- saire , il sera fourni par le concessionnaire aux mêmes condi- tions que le matériel primitif , « la valeur totale du matériel roulant ne devant pas excéder 350.000 francs » , il a été décidé que la ...
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Common terms and phrases
27 décembre agents annuler un arrêté août appareils approuvé autorisée avril cahier des charges centimes chambre de commerce charges annexé chemins de fer clauses commune compagnie des chemins compagnie des tramways concédé concession concessionnaire Cons Conseil annuler Conseil d'État conseil d'État entendu conseil de préfecture conseil général construction contravention Côte-d'Or d'indemnité date décembre déclaré d'utilité publique délibération du conseil demande département dépenses dispositions domaine public Dommages électriques établi Finistère forme de radoub frais gare général des ponts grues immeubles indemnité ingénieurs juill juillet juin l'administration l'art l'article l'entrepreneur l'Etat l'exécution l'exploitation ladite Loiret ministre des travaux modifié navires octobre payer plaise au Conseil Plestin-les-Grèves ponts et chaussées port présent décret Président procès-verbal Puteaux rapp rapport du ministre ravitaillement République française requérant réseau de tramways route nationale sera seront service Suresnes surtaxes susvisé tarif taxes tendant terrains tion tonneaux transports travaux publics voies ferrées d'intérêt