Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 86A. Dumas, 1916 - Civil engineering |
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... exploitation d'une grue roulante au port de Honfleur ............ . 15 janvier Décret modifiant la convention et le cahier des charges relatifs à la concession de distribution d'énergie élec- trique de la commune de Sannois ( Seine - et ...
... exploitation d'une grue roulante au port de Honfleur ............ . 15 janvier Décret modifiant la convention et le cahier des charges relatifs à la concession de distribution d'énergie élec- trique de la commune de Sannois ( Seine - et ...
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... exploitation provisoire par un tiers . - Pré- fet . Autorisation . Excès de pouvoir ( Département - de la Vendée c . Aubert et Bley ) ... - - Voirie ( grande ) . - Routes nationales . — Contravention . Plantation de branchages sur les ...
... exploitation provisoire par un tiers . - Pré- fet . Autorisation . Excès de pouvoir ( Département - de la Vendée c . Aubert et Bley ) ... - - Voirie ( grande ) . - Routes nationales . — Contravention . Plantation de branchages sur les ...
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... exploitation d'un réseau de distribution publique d'énergie électrique , pour tous usages , dans le périmètre de la commune de Villefranche . Cette concession est donnée par application et en conformité de la loi du 15 juin 1906 , sur ...
... exploitation d'un réseau de distribution publique d'énergie électrique , pour tous usages , dans le périmètre de la commune de Villefranche . Cette concession est donnée par application et en conformité de la loi du 15 juin 1906 , sur ...
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... exploitation d'un chemin de fer funiculaire reliant la ville à la gare P.-L.-M. , dûment autorisé par délibération du conseil d'administration de ladite compagnie en date du 2 juin 1915 , D'autre part , Il a été convenu ce qui suit ...
... exploitation d'un chemin de fer funiculaire reliant la ville à la gare P.-L.-M. , dûment autorisé par délibération du conseil d'administration de ladite compagnie en date du 2 juin 1915 , D'autre part , Il a été convenu ce qui suit ...
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... exploitation d'une grue roulante au port de Honfleur . -- Art . 1er . M. Duhamel , négociant en charbons à Honfleur , est autorisé à établir et à exploiter , aux clauses et conditions du cahier des charges annexé au présent décret , une ...
... exploitation d'une grue roulante au port de Honfleur . -- Art . 1er . M. Duhamel , négociant en charbons à Honfleur , est autorisé à établir et à exploiter , aux clauses et conditions du cahier des charges annexé au présent décret , une ...
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Common terms and phrases
27 décembre agents annuler un arrêté août appareils approuvé autorisée avril cahier des charges centimes chambre de commerce charges annexé chemins de fer clauses commune compagnie des chemins compagnie des tramways concédé concession concessionnaire Cons Conseil annuler Conseil d'État conseil d'État entendu conseil de préfecture conseil général construction contravention Côte-d'Or d'indemnité date décembre déclaré d'utilité publique délibération du conseil demande département dépenses dispositions domaine public Dommages électriques établi Finistère forme de radoub frais gare général des ponts grues immeubles indemnité ingénieurs juill juillet juin l'administration l'art l'article l'entrepreneur l'Etat l'exécution l'exploitation ladite Loiret ministre des travaux modifié navires octobre payer plaise au Conseil Plestin-les-Grèves ponts et chaussées port présent décret Président procès-verbal Puteaux rapp rapport du ministre ravitaillement République française requérant réseau de tramways route nationale sera seront service Suresnes surtaxes susvisé tarif taxes tendant terrains tion tonneaux transports travaux publics voies ferrées d'intérêt