Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 86A. Dumas, 1916 - Civil engineering |
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... juin id . 35 ¡ id . 36 12 juin 37 17 juin 37 38 id . 39 39 19 juin 40 id . 41 id . 42 id . communication . Autorisation donnée par le préfet à l'effet d'établir une canalisation . - Extension sous une portion du domaine communal ...
... juin id . 35 ¡ id . 36 12 juin 37 17 juin 37 38 id . 39 39 19 juin 40 id . 41 id . 42 id . communication . Autorisation donnée par le préfet à l'effet d'établir une canalisation . - Extension sous une portion du domaine communal ...
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... juin 1915 , entre le maire de Grasse , au nom de la ville , et la compagnie du chemin de fer funiculaire de Grasse , pour la modification de l'article 7 de ce cahier des charges ; Vu les avis du conseil général des ponts et chaussées en ...
... juin 1915 , entre le maire de Grasse , au nom de la ville , et la compagnie du chemin de fer funiculaire de Grasse , pour la modification de l'article 7 de ce cahier des charges ; Vu les avis du conseil général des ponts et chaussées en ...
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... juin 1915 , D'autre part , Il a été convenu ce qui suit : -- Article unique . Les paragraphes 1 et 2 de l'article 7 du cahier des charges seront remplacés par les suivants : - Art . 7. La largeur de la voie entre les bords intérieurs ...
... juin 1915 , D'autre part , Il a été convenu ce qui suit : -- Article unique . Les paragraphes 1 et 2 de l'article 7 du cahier des charges seront remplacés par les suivants : - Art . 7. La largeur de la voie entre les bords intérieurs ...
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... JUIN 1914 Entre M. Lesacq ( Pierre - Émile - Gabriel ) , maire de Sannois ( Seine- et - Oise ) , agissant au nom de la commune et autorisé à cet effet par délibération du conseil municipal du 4 mars 1910 , et sous réserve de l ...
... JUIN 1914 Entre M. Lesacq ( Pierre - Émile - Gabriel ) , maire de Sannois ( Seine- et - Oise ) , agissant au nom de la commune et autorisé à cet effet par délibération du conseil municipal du 4 mars 1910 , et sous réserve de l ...
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... JUIN 1914 Voir Journal officiel , du 30 janvier 1916 , p . 847 . N ° 8 [ 15 janvier 1916. ] Décret déclarant urgents les travaux de rétablissement de la plate - forme de la route nationale n ° 107 bis , sur le territoire de la commune d ...
... JUIN 1914 Voir Journal officiel , du 30 janvier 1916 , p . 847 . N ° 8 [ 15 janvier 1916. ] Décret déclarant urgents les travaux de rétablissement de la plate - forme de la route nationale n ° 107 bis , sur le territoire de la commune d ...
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Common terms and phrases
27 décembre agents annuler un arrêté août appareils approuvé autorisée avril cahier des charges centimes chambre de commerce charges annexé chemins de fer clauses commune compagnie des chemins compagnie des tramways concédé concession concessionnaire Cons Conseil annuler Conseil d'État conseil d'État entendu conseil de préfecture conseil général construction contravention Côte-d'Or d'indemnité date décembre déclaré d'utilité publique délibération du conseil demande département dépenses dispositions domaine public Dommages électriques établi Finistère forme de radoub frais gare général des ponts grues immeubles indemnité ingénieurs juill juillet juin l'administration l'art l'article l'entrepreneur l'Etat l'exécution l'exploitation ladite Loiret ministre des travaux modifié navires octobre payer plaise au Conseil Plestin-les-Grèves ponts et chaussées port présent décret Président procès-verbal Puteaux rapp rapport du ministre ravitaillement République française requérant réseau de tramways route nationale sera seront service Suresnes surtaxes susvisé tarif taxes tendant terrains tion tonneaux transports travaux publics voies ferrées d'intérêt