Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 86A. Dumas, 1916 - Civil engineering |
From inside the book
Results 1-5 of 62
Page 1
... gare de Grasse ... 8 1916 5 4 janvier Décret classant la route d'accès du port à la gare d'Oran ( Algérie ) ... 16 16 6 8 janvier 11 7 Établissement et exploitation d'une grue roulante au port de Honfleur ............ . 15 janvier ...
... gare de Grasse ... 8 1916 5 4 janvier Décret classant la route d'accès du port à la gare d'Oran ( Algérie ) ... 16 16 6 8 janvier 11 7 Établissement et exploitation d'une grue roulante au port de Honfleur ............ . 15 janvier ...
Page 2
... gare . Dépendance du chemin de fer . Barrière placée par le concessionnaire . Contravention ( Ministre des Travaux publics c . Compagnie des mines d'Anzin ) ... -- - -- - Communes . - Rues . Immeuble frappé d'alignement . Travaux non ...
... gare . Dépendance du chemin de fer . Barrière placée par le concessionnaire . Contravention ( Ministre des Travaux publics c . Compagnie des mines d'Anzin ) ... -- - -- - Communes . - Rues . Immeuble frappé d'alignement . Travaux non ...
Page 8
... gare de Grasse . Le Président de la République française , Vu la loi du 23 juillet 1907 , qui a déclaré d'utilité publique l'éta- blissement , dans la ville de Grasse , d'un chemin de fer d'intérêt local , à voie normale et à traction ...
... gare de Grasse . Le Président de la République française , Vu la loi du 23 juillet 1907 , qui a déclaré d'utilité publique l'éta- blissement , dans la ville de Grasse , d'un chemin de fer d'intérêt local , à voie normale et à traction ...
Page 9
... gare du réseau de Paris - Lyon - Méditerranée . Ledit avenant restera annexé au présent décret . AVENANT MODIFIANT L'ARTICLE 7 DU CAHIER DES CHARGES JOINT A LA CONVENTION DU 10 MAI 1907 , APPROUVÉE PAR LA LOI DU 23 JUILLET 1907 Entre ...
... gare du réseau de Paris - Lyon - Méditerranée . Ledit avenant restera annexé au présent décret . AVENANT MODIFIANT L'ARTICLE 7 DU CAHIER DES CHARGES JOINT A LA CONVENTION DU 10 MAI 1907 , APPROUVÉE PAR LA LOI DU 23 JUILLET 1907 Entre ...
Page 10
... gare P.-L.-M. , dûment autorisé par délibération du conseil d'administration de ladite compagnie en date du 2 juin 1915 , D'autre part , Il a été convenu ce qui suit : -- Article unique . Les paragraphes 1 et 2 de l'article 7 du cahier ...
... gare P.-L.-M. , dûment autorisé par délibération du conseil d'administration de ladite compagnie en date du 2 juin 1915 , D'autre part , Il a été convenu ce qui suit : -- Article unique . Les paragraphes 1 et 2 de l'article 7 du cahier ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
27 décembre agents annuler un arrêté août appareils approuvé autorisée avril cahier des charges centimes chambre de commerce charges annexé chemins de fer clauses commune compagnie des chemins compagnie des tramways concédé concession concessionnaire Cons Conseil annuler Conseil d'État conseil d'État entendu conseil de préfecture conseil général construction contravention Côte-d'Or d'indemnité date décembre déclaré d'utilité publique délibération du conseil demande département dépenses dispositions domaine public Dommages électriques établi Finistère forme de radoub frais gare général des ponts grues immeubles indemnité ingénieurs juill juillet juin l'administration l'art l'article l'entrepreneur l'Etat l'exécution l'exploitation ladite Loiret ministre des travaux modifié navires octobre payer plaise au Conseil Plestin-les-Grèves ponts et chaussées port présent décret Président procès-verbal Puteaux rapp rapport du ministre ravitaillement République française requérant réseau de tramways route nationale sera seront service Suresnes surtaxes susvisé tarif taxes tendant terrains tion tonneaux transports travaux publics voies ferrées d'intérêt