Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 86A. Dumas, 1916 - Civil engineering |
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... ( Département - de la Vendée c . Aubert et Bley ) ... - - Voirie ( grande ) . - Routes nationales . — Contravention . Plantation de branchages sur les dépendances de la voie publique . Amnistie . Réparation du dommage ( Abbé Paillard ) ...
... ( Département - de la Vendée c . Aubert et Bley ) ... - - Voirie ( grande ) . - Routes nationales . — Contravention . Plantation de branchages sur les dépendances de la voie publique . Amnistie . Réparation du dommage ( Abbé Paillard ) ...
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... département d'Ille - et - Vilaine l'établissement , dans ce département et dans celui des Côtes - du - Nord , d'un réseau complé- mentaire de tramways comprenant notamment une ligne de Bréal à Redon , et a approuvé la rétrocession , par ...
... département d'Ille - et - Vilaine l'établissement , dans ce département et dans celui des Côtes - du - Nord , d'un réseau complé- mentaire de tramways comprenant notamment une ligne de Bréal à Redon , et a approuvé la rétrocession , par ...
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... département des Alpes- Maritimes l'établissement des lignes de tramways du quartier de la Bocca , à Cannes , au hameau de Golfe - Juan et de Cannes au Cannet ; 2o Approuvé la convention passée , le 23 décembre 1898 , entre le préfet des ...
... département des Alpes- Maritimes l'établissement des lignes de tramways du quartier de la Bocca , à Cannes , au hameau de Golfe - Juan et de Cannes au Cannet ; 2o Approuvé la convention passée , le 23 décembre 1898 , entre le préfet des ...
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... département , et la compagnie des tramways électriques de Cannes , pour la rétrocession de ladite ligne ; Vu le décret du 10 novembre 1913 , qui a approuvé : 1o les travaux à exécuter pour le déplacement d'un garage dans la traversée de ...
... département , et la compagnie des tramways électriques de Cannes , pour la rétrocession de ladite ligne ; Vu le décret du 10 novembre 1913 , qui a approuvé : 1o les travaux à exécuter pour le déplacement d'un garage dans la traversée de ...
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... département des Alpes - Maritimes , représenté par M. de Joly , préfet du département , agissant en vertu de la délibération du conseil général du 13 avril 1915 , D'une part ; Et la compagnie des tramways électriques de Cannes , société ...
... département des Alpes - Maritimes , représenté par M. de Joly , préfet du département , agissant en vertu de la délibération du conseil général du 13 avril 1915 , D'une part ; Et la compagnie des tramways électriques de Cannes , société ...
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Common terms and phrases
27 décembre agents annuler un arrêté août appareils approuvé autorisée avril cahier des charges centimes chambre de commerce charges annexé chemins de fer clauses commune compagnie des chemins compagnie des tramways concédé concession concessionnaire Cons Conseil annuler Conseil d'État conseil d'État entendu conseil de préfecture conseil général construction contravention Côte-d'Or d'indemnité date décembre déclaré d'utilité publique délibération du conseil demande département dépenses dispositions domaine public Dommages électriques établi Finistère forme de radoub frais gare général des ponts grues immeubles indemnité ingénieurs juill juillet juin l'administration l'art l'article l'entrepreneur l'Etat l'exécution l'exploitation ladite Loiret ministre des travaux modifié navires octobre payer plaise au Conseil Plestin-les-Grèves ponts et chaussées port présent décret Président procès-verbal Puteaux rapp rapport du ministre ravitaillement République française requérant réseau de tramways route nationale sera seront service Suresnes surtaxes susvisé tarif taxes tendant terrains tion tonneaux transports travaux publics voies ferrées d'intérêt