Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 86A. Dumas, 1916 - Civil engineering |
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... commune de Sannois ( Seine - et - Oise ) .. Travaux de rétablissement de la plate - forme de la route nationale n ° 107 bis , sur le territoire de la commune d'Ispagnac ( Lozère ) ...... . 8 id . 9 id . id . Établissement de la partie ...
... commune de Sannois ( Seine - et - Oise ) .. Travaux de rétablissement de la plate - forme de la route nationale n ° 107 bis , sur le territoire de la commune d'Ispagnac ( Lozère ) ...... . 8 id . 9 id . id . Établissement de la partie ...
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... Communes . - Rues . Immeuble frappé d'alignement . Travaux non confortatifs . Autorisation du maire annulé par le ... ( Commune du Bouscat et Cie du Gaz de Bordeaux ) .... Communes . Chemins vicinaux . - Chemin de grande ] - 18 21 22 22 ...
... Communes . - Rues . Immeuble frappé d'alignement . Travaux non confortatifs . Autorisation du maire annulé par le ... ( Commune du Bouscat et Cie du Gaz de Bordeaux ) .... Communes . Chemins vicinaux . - Chemin de grande ] - 18 21 22 22 ...
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... ( Commune de Bellefontaine ) .................. . Communes . Rues et places . Agrandissement d'une place établie sur un terrain acquis à l'amiable . Expropriation . Prétendue violation d'un contrat ( Rivière ) .. - - Voirie ( grande ) ...
... ( Commune de Bellefontaine ) .................. . Communes . Rues et places . Agrandissement d'une place établie sur un terrain acquis à l'amiable . Expropriation . Prétendue violation d'un contrat ( Rivière ) .. - - Voirie ( grande ) ...
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... commune de Villefranche - sur - Saône . - Art . 1er . Est approuvée la convention passée , le 29 juillet 1911 , entre le maire de Villefranche - sur - Saône , agissant au nom de cette commune , et M. Damour ( Henry ) , président du ...
... commune de Villefranche - sur - Saône . - Art . 1er . Est approuvée la convention passée , le 29 juillet 1911 , entre le maire de Villefranche - sur - Saône , agissant au nom de cette commune , et M. Damour ( Henry ) , président du ...
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... commune de Villefranche . Cette concession est donnée par application et en conformité de la loi du 15 juin 1906 ... commune devra être constamment suffisante pour satisfaire à tous les besoins de la commune . Art . 4. La société de ...
... commune de Villefranche . Cette concession est donnée par application et en conformité de la loi du 15 juin 1906 ... commune devra être constamment suffisante pour satisfaire à tous les besoins de la commune . Art . 4. La société de ...
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27 décembre agents annuler un arrêté août appareils approuvé autorisée avril cahier des charges centimes chambre de commerce charges annexé chemins de fer clauses commune compagnie des chemins compagnie des tramways concédé concession concessionnaire Cons Conseil annuler Conseil d'État conseil d'État entendu conseil de préfecture conseil général construction contravention Côte-d'Or d'indemnité date décembre déclaré d'utilité publique délibération du conseil demande département dépenses dispositions domaine public Dommages électriques établi Finistère forme de radoub frais gare général des ponts grues immeubles indemnité ingénieurs juill juillet juin l'administration l'art l'article l'entrepreneur l'Etat l'exécution l'exploitation ladite Loiret ministre des travaux modifié navires octobre payer plaise au Conseil Plestin-les-Grèves ponts et chaussées port présent décret Président procès-verbal Puteaux rapp rapport du ministre ravitaillement République française requérant réseau de tramways route nationale sera seront service Suresnes surtaxes susvisé tarif taxes tendant terrains tion tonneaux transports travaux publics voies ferrées d'intérêt