Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 86A. Dumas, 1916 - Civil engineering |
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... d'accès du port à la gare d'Oran ( Algérie ) ... 16 16 6 8 janvier 11 7 Établissement et exploitation d'une grue roulante au port de Honfleur ............ . 15 janvier Décret modifiant la convention et le cahier des charges relatifs à ...
... d'accès du port à la gare d'Oran ( Algérie ) ... 16 16 6 8 janvier 11 7 Établissement et exploitation d'une grue roulante au port de Honfleur ............ . 15 janvier Décret modifiant la convention et le cahier des charges relatifs à ...
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... cahier des charges , en date du 29 juillet 1911 , annexé à cette convention et suivant les dispositions du plan d'ensemble également annexé à ladite convention . La convention ainsi que le cahier des charges et le plan d'ensemble ...
... cahier des charges , en date du 29 juillet 1911 , annexé à cette convention et suivant les dispositions du plan d'ensemble également annexé à ladite convention . La convention ainsi que le cahier des charges et le plan d'ensemble ...
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... cahier des charges , et du plan annexé à la présente convention , et signée du même jour . Ce cahier des charges est conforme au cahier des charges - type annexé au décret du 17 mai 1908 , sauf en ce qui concerne les articles 2 , 5 , 13 ...
... cahier des charges , et du plan annexé à la présente convention , et signée du même jour . Ce cahier des charges est conforme au cahier des charges - type annexé au décret du 17 mai 1908 , sauf en ce qui concerne les articles 2 , 5 , 13 ...
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... de Grasse , au nom de la ville , et la compagnie du chemin de fer funiculaire de Grasse , pour la modification de l'article 7 de ce cahier des charges ; Vu les avis du conseil général des ponts et chaussées en date des 30 juin 1908 et ...
... de Grasse , au nom de la ville , et la compagnie du chemin de fer funiculaire de Grasse , pour la modification de l'article 7 de ce cahier des charges ; Vu les avis du conseil général des ponts et chaussées en date des 30 juin 1908 et ...
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... d'administration de ladite compagnie en date du 2 juin 1915 , D'autre part , Il a été convenu ce qui suit : -- Article unique . Les paragraphes 1 et 2 de l'article 7 du cahier des charges seront remplacés par les suivants : - Art . 7. La ...
... d'administration de ladite compagnie en date du 2 juin 1915 , D'autre part , Il a été convenu ce qui suit : -- Article unique . Les paragraphes 1 et 2 de l'article 7 du cahier des charges seront remplacés par les suivants : - Art . 7. La ...
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Common terms and phrases
27 décembre agents annuler un arrêté août appareils approuvé autorisée avril cahier des charges centimes chambre de commerce charges annexé chemins de fer clauses commune compagnie des chemins compagnie des tramways concédé concession concessionnaire Cons Conseil annuler Conseil d'État conseil d'État entendu conseil de préfecture conseil général construction contravention Côte-d'Or d'indemnité date décembre déclaré d'utilité publique délibération du conseil demande département dépenses dispositions domaine public Dommages électriques établi Finistère forme de radoub frais gare général des ponts grues immeubles indemnité ingénieurs juill juillet juin l'administration l'art l'article l'entrepreneur l'Etat l'exécution l'exploitation ladite Loiret ministre des travaux modifié navires octobre payer plaise au Conseil Plestin-les-Grèves ponts et chaussées port présent décret Président procès-verbal Puteaux rapp rapport du ministre ravitaillement République française requérant réseau de tramways route nationale sera seront service Suresnes surtaxes susvisé tarif taxes tendant terrains tion tonneaux transports travaux publics voies ferrées d'intérêt