Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 86A. Dumas, 1916 - Civil engineering |
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... avril 22 22 4 avril 23 29 avril 24 1er mai 25 25 2 mai 26 26 6 mai 27 23 8 mai 28 id . - - Construction du che- min de fer métropolitain de Paris ( Perchot c . Ville de Paris et consorts Lebaudy ) .. Voirie ( grande ) . Voirie maritime ...
... avril 22 22 4 avril 23 29 avril 24 1er mai 25 25 2 mai 26 26 6 mai 27 23 8 mai 28 id . - - Construction du che- min de fer métropolitain de Paris ( Perchot c . Ville de Paris et consorts Lebaudy ) .. Voirie ( grande ) . Voirie maritime ...
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... avril 1914 , qui a déclaré d'utilité publique les tra- vaux à exécuter pour la modification du tracé , entre Saint - Just et Redon , du tramway susmentionné de Bréal à Redon et pour l'éta- blissement d'un embranchement destiné au ...
... avril 1914 , qui a déclaré d'utilité publique les tra- vaux à exécuter pour la modification du tracé , entre Saint - Just et Redon , du tramway susmentionné de Bréal à Redon et pour l'éta- blissement d'un embranchement destiné au ...
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... avril 1899 , entre le maire de Cassel , au nom de la ville , et la société anonyme du tramway de Cassel , pour la rétro- cession de l'entreprise ; ensemble cette convention et le cahier des charges y annexé ; Vu notamment l'article 7 de ...
... avril 1899 , entre le maire de Cassel , au nom de la ville , et la société anonyme du tramway de Cassel , pour la rétro- cession de l'entreprise ; ensemble cette convention et le cahier des charges y annexé ; Vu notamment l'article 7 de ...
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... avril 1899 , passé , le 16 juin 1914 , entre le maire de Cassel , au nom de la ville , et la société anonyme du tramway de Cassel , pour l'augmentation du maximum du capital de premier établissement fixé , pour la ligne entière , par l ...
... avril 1899 , passé , le 16 juin 1914 , entre le maire de Cassel , au nom de la ville , et la société anonyme du tramway de Cassel , pour l'augmentation du maximum du capital de premier établissement fixé , pour la ligne entière , par l ...
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... avril 1906 , entre le préfet des Alpes - Maritimes , au nom du département , et la compagnie des tramways électriques de Cannes , pour la rétrocession de ladite ligne ; Vu le décret du 10 novembre 1913 , qui a approuvé : 1o les travaux ...
... avril 1906 , entre le préfet des Alpes - Maritimes , au nom du département , et la compagnie des tramways électriques de Cannes , pour la rétrocession de ladite ligne ; Vu le décret du 10 novembre 1913 , qui a approuvé : 1o les travaux ...
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Common terms and phrases
27 décembre agents annuler un arrêté août appareils approuvé autorisée avril cahier des charges centimes chambre de commerce charges annexé chemins de fer clauses commune compagnie des chemins compagnie des tramways concédé concession concessionnaire Cons Conseil annuler Conseil d'État conseil d'État entendu conseil de préfecture conseil général construction contravention Côte-d'Or d'indemnité date décembre déclaré d'utilité publique délibération du conseil demande département dépenses dispositions domaine public Dommages électriques établi Finistère forme de radoub frais gare général des ponts grues immeubles indemnité ingénieurs juill juillet juin l'administration l'art l'article l'entrepreneur l'Etat l'exécution l'exploitation ladite Loiret ministre des travaux modifié navires octobre payer plaise au Conseil Plestin-les-Grèves ponts et chaussées port présent décret Président procès-verbal Puteaux rapp rapport du ministre ravitaillement République française requérant réseau de tramways route nationale sera seront service Suresnes surtaxes susvisé tarif taxes tendant terrains tion tonneaux transports travaux publics voies ferrées d'intérêt