Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 86A. Dumas, 1916 - Civil engineering |
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... appareils et autres objets visés à l'art . 13 du cahier des charges , d'en déterminer la valeur et partant le prix moyennant lequel ils devront être repris par la commune ; Vu le mémoire en intervention pour la société intercommunale d ...
... appareils et autres objets visés à l'art . 13 du cahier des charges , d'en déterminer la valeur et partant le prix moyennant lequel ils devront être repris par la commune ; Vu le mémoire en intervention pour la société intercommunale d ...
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... APPAREILS DE MANUTENTION . - A. ENGINS A TERRE Désignation des appareils Grues hydrauliques de 1.250 kilogr . Grues hydrauliques de 2.500 kilogr . Grues électriques de 1.500 à 4.000 kilogr . , travaillant à la puissance de 1.500 kilogr ...
... APPAREILS DE MANUTENTION . - A. ENGINS A TERRE Désignation des appareils Grues hydrauliques de 1.250 kilogr . Grues hydrauliques de 2.500 kilogr . Grues électriques de 1.500 à 4.000 kilogr . , travaillant à la puissance de 1.500 kilogr ...
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... appareils qui font l'objet du présent décret sans y avoir été préalablement autorisée par décret délibéré en conseil d'Etat . CONVENTION Entre M. le ministre des travaux publics , agissant au l'Etat . D'une part ; nom de Et M. Pichon ...
... appareils qui font l'objet du présent décret sans y avoir été préalablement autorisée par décret délibéré en conseil d'Etat . CONVENTION Entre M. le ministre des travaux publics , agissant au l'Etat . D'une part ; nom de Et M. Pichon ...
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... appareils et installations faites par lui , a ordonné qu'il serait procédé à une expertise ; Vu le rapport d ... appareil élévatoire : Cons . qu'il résulte de l'expertise , à laquelle il a été procédé par les soins d'un expert unique ...
... appareils et installations faites par lui , a ordonné qu'il serait procédé à une expertise ; Vu le rapport d ... appareil élévatoire : Cons . qu'il résulte de l'expertise , à laquelle il a été procédé par les soins d'un expert unique ...
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... appareils et des fournitures : - Cons . que le sieur Coq , devant rembourser à la commune le prix de l'appareil élévatoire , ainsi qu'il vient d'être décidé , il devra , con- formément aux stipulations du traité du 12 janv . 1898 ...
... appareils et des fournitures : - Cons . que le sieur Coq , devant rembourser à la commune le prix de l'appareil élévatoire , ainsi qu'il vient d'être décidé , il devra , con- formément aux stipulations du traité du 12 janv . 1898 ...
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Common terms and phrases
27 décembre agents annuler un arrêté août appareils approuvé autorisée avril cahier des charges centimes chambre de commerce charges annexé chemins de fer clauses commune compagnie des chemins compagnie des tramways concédé concession concessionnaire Cons Conseil annuler Conseil d'État conseil d'État entendu conseil de préfecture conseil général construction contravention Côte-d'Or d'indemnité date décembre déclaré d'utilité publique délibération du conseil demande département dépenses dispositions domaine public Dommages électriques établi Finistère forme de radoub frais gare général des ponts grues immeubles indemnité ingénieurs juill juillet juin l'administration l'art l'article l'entrepreneur l'Etat l'exécution l'exploitation ladite Loiret ministre des travaux modifié navires octobre payer plaise au Conseil Plestin-les-Grèves ponts et chaussées port présent décret Président procès-verbal Puteaux rapp rapport du ministre ravitaillement République française requérant réseau de tramways route nationale sera seront service Suresnes surtaxes susvisé tarif taxes tendant terrains tion tonneaux transports travaux publics voies ferrées d'intérêt