Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 86A. Dumas, 1916 - Civil engineering |
From inside the book
Results 1-5 of 69
Page 6
... annexé à cette convention et suivant les dispositions du plan d'ensemble également annexé à ladite convention . La convention ainsi que le cahier des charges et le plan d'ensemble précités resteront annexés au présent décret . POUR LA ...
... annexé à cette convention et suivant les dispositions du plan d'ensemble également annexé à ladite convention . La convention ainsi que le cahier des charges et le plan d'ensemble précités resteront annexés au présent décret . POUR LA ...
Page 7
... annexé à la présente convention , et signée du même jour . Ce cahier des charges est conforme au cahier des charges - type annexé au décret du 17 mai 1908 , sauf en ce qui concerne les articles 2 , 5 , 13 , 15 , 21 , 22 , 23 , 31 qui ...
... annexé à la présente convention , et signée du même jour . Ce cahier des charges est conforme au cahier des charges - type annexé au décret du 17 mai 1908 , sauf en ce qui concerne les articles 2 , 5 , 13 , 15 , 21 , 22 , 23 , 31 qui ...
Page 9
... annexé à la loi du 23 juillet 1907 , passé , le 12 juin 1915 , entre le maire de Grasse , au nom de la ville , et la compagnie du chemin de fer funiculaire de Grasse , pour la modification de l'article 7 de ce cahier des charges ; Vu ...
... annexé à la loi du 23 juillet 1907 , passé , le 12 juin 1915 , entre le maire de Grasse , au nom de la ville , et la compagnie du chemin de fer funiculaire de Grasse , pour la modification de l'article 7 de ce cahier des charges ; Vu ...
Page 10
... annexe de la route nationale no 44 , dans le département d'Oran , la voie d'accès au port d'Oran , ouverte ou à ouvrir ... annexé au présent décret . Art . 2. Sont autorisés les travaux d'ouverture de la nouvelle voie définie à l'article ...
... annexe de la route nationale no 44 , dans le département d'Oran , la voie d'accès au port d'Oran , ouverte ou à ouvrir ... annexé au présent décret . Art . 2. Sont autorisés les travaux d'ouverture de la nouvelle voie définie à l'article ...
Page 11
... annexé au présent décret , une grue roulante à vapeur sur le quai Nord du bassin de l'Est , au port de Honfleur . CAHIER DES CHARGES Voir Journal officiel du 20 janvier 1916 , p . 525 . N ° 7 [ 15 janvier 1916. ] Décret modifiant la ...
... annexé au présent décret , une grue roulante à vapeur sur le quai Nord du bassin de l'Est , au port de Honfleur . CAHIER DES CHARGES Voir Journal officiel du 20 janvier 1916 , p . 525 . N ° 7 [ 15 janvier 1916. ] Décret modifiant la ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
27 décembre agents annuler un arrêté août appareils approuvé autorisée avril cahier des charges centimes chambre de commerce charges annexé chemins de fer clauses commune compagnie des chemins compagnie des tramways concédé concession concessionnaire Cons Conseil annuler Conseil d'État conseil d'État entendu conseil de préfecture conseil général construction contravention Côte-d'Or d'indemnité date décembre déclaré d'utilité publique délibération du conseil demande département dépenses dispositions domaine public Dommages électriques établi Finistère forme de radoub frais gare général des ponts grues immeubles indemnité ingénieurs juill juillet juin l'administration l'art l'article l'entrepreneur l'Etat l'exécution l'exploitation ladite Loiret ministre des travaux modifié navires octobre payer plaise au Conseil Plestin-les-Grèves ponts et chaussées port présent décret Président procès-verbal Puteaux rapp rapport du ministre ravitaillement République française requérant réseau de tramways route nationale sera seront service Suresnes surtaxes susvisé tarif taxes tendant terrains tion tonneaux transports travaux publics voies ferrées d'intérêt