Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 86A. Dumas, 1916 - Civil engineering |
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... électrique dans la com- mune de Villefranche - sur - Saône .... 6 3 18 déc . Travaux à exécuter sur le territoire de la commune de Redon pour l'achèvement du tramway de Bréal à Redon et pour l'établissement de l'embranchement destiné au ...
... électrique dans la com- mune de Villefranche - sur - Saône .... 6 3 18 déc . Travaux à exécuter sur le territoire de la commune de Redon pour l'achèvement du tramway de Bréal à Redon et pour l'établissement de l'embranchement destiné au ...
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... électrique du Rhône , pour la concession , sur le territoire de la commune de Villefranche , d'un réseau de distribution d'énergie électrique , pour tous usages , confor- mément aux clauses et conditions du cahier des charges , en date ...
... électrique du Rhône , pour la concession , sur le territoire de la commune de Villefranche , d'un réseau de distribution d'énergie électrique , pour tous usages , confor- mément aux clauses et conditions du cahier des charges , en date ...
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... électrique , pour tous usages , dans le périmètre de la commune de Villefranche . Cette concession est donnée par application et en conformité de la loi du 15 juin 1906 , sur les distributions électriques , et aux conditions du cahier ...
... électrique , pour tous usages , dans le périmètre de la commune de Villefranche . Cette concession est donnée par application et en conformité de la loi du 15 juin 1906 , sur les distributions électriques , et aux conditions du cahier ...
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... électrique de la com- mune de Sannois ( Seine - et - Oise ) . - les ave- Art . 1er . Sont approuvées les modifications apportées , par nants des 30 janvier et 15 janvier 1914 , à la convention du 12 octobre 1910 et au cahier des charges ...
... électrique de la com- mune de Sannois ( Seine - et - Oise ) . - les ave- Art . 1er . Sont approuvées les modifications apportées , par nants des 30 janvier et 15 janvier 1914 , à la convention du 12 octobre 1910 et au cahier des charges ...
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... électrique pour tous usages , dans la commune de Sannois ( Seine - et - Oise ) . Art . 2. La société anonyme « le Triphasé » s'engage à exécuter et à exploiter ce réseau de distribution dont le tracé figure au plan joint au dossier ...
... électrique pour tous usages , dans la commune de Sannois ( Seine - et - Oise ) . Art . 2. La société anonyme « le Triphasé » s'engage à exécuter et à exploiter ce réseau de distribution dont le tracé figure au plan joint au dossier ...
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Common terms and phrases
27 décembre agents annuler un arrêté août appareils approuvé autorisée avril cahier des charges centimes chambre de commerce charges annexé chemins de fer clauses commune compagnie des chemins compagnie des tramways concédé concession concessionnaire Cons Conseil annuler Conseil d'État conseil d'État entendu conseil de préfecture conseil général construction contravention Côte-d'Or d'indemnité date décembre déclaré d'utilité publique délibération du conseil demande département dépenses dispositions domaine public Dommages électriques établi Finistère forme de radoub frais gare général des ponts grues immeubles indemnité ingénieurs juill juillet juin l'administration l'art l'article l'entrepreneur l'Etat l'exécution l'exploitation ladite Loiret ministre des travaux modifié navires octobre payer plaise au Conseil Plestin-les-Grèves ponts et chaussées port présent décret Président procès-verbal Puteaux rapp rapport du ministre ravitaillement République française requérant réseau de tramways route nationale sera seront service Suresnes surtaxes susvisé tarif taxes tendant terrains tion tonneaux transports travaux publics voies ferrées d'intérêt