Je vois, par la lettre du général Dupont, qu'il a dû entrer aujourd'hui à Cordoue; il est probable qu'à l'heure qu'il est il se sera passé des événements sur quatre points. J'ai trouvé la marche de Moncey bien lente et bien ridicule. Je vous ai déjà mandé que, si Cuenca n'a pas une grande route qui conduise à Valence, il est nécessaire que le maréchal Moncey se dirige sur cette ville directement. J'avais envoyé directement l'ordre au général Chabran de se porter sur Tortose. D'après la minute. Archives de l'Empire. 14072. A JOACHIM, GRAND-DUC DE BERG, LIEUTENANT GÉNÉRAL DU ROYAUME D'ESPAGNE, A MADRID. Bayonne, 8 juin 1808, quatre heures après midi. Lebrun arrive à l'instant même; il m'apporte votre lettre du 5 juin à onze heures du soir. J'attends avec intérêt d'apprendre l'événement qui aura lieu le 7 à Cordoue. Je vois que vous avez envoyé le général Frère sur Ségovie; peut-être serait-il nécessaire de le diriger sur Valladolid. Cette force est nécessaire pour contenir le royaume de Léon et protéger le Ferrol, que les Anglais essayeront sans cela d'enlever. Voici les événements qui se sont passés, que vous saurez probablement déjà. Le général Lasalle est arrivé le 6 au soir à Torquemada, où il a trouvé le pont gardé par 1,200 rebelles. Son piquet d'avant-garde, composé de 100 hommes d'infanterie et de 50 chasseurs à cheval, a dissipé ce rassemblement, a enlevé le pont et sabré une cinquantaine de rebelles. Le général Lasalle a continué sa marche sur Palencia, où il á dû arriver le 7 et avoir une affaire. Le maréchal Bessières a jugé convenable de se porter sur Valladolid pour appuyer le général Lasalle; je suppose qu'il arrivera le 9 dans cette ville. Aussitôt que Palencia et Valladolid auront été mis à la raison, il devra marcher sur Santander. Il est donc utile que, T'affaire de Ségovie terminée, le général Frère continue sans délai sa marche dans la direction de Valladolid. Le général Verdier s'est porté le 6 sur Logroño, et y a trouvé 2,000 révoltés ayant sept pièces de canon. Il les a chargés, en a tué 3 ou 400, leur a pris les sept pièces de canon et est entré dans la ville, où il a trouvé 80,000 cartouches. Logroño est entièrement rentré dans l'ordre. Nous n'avons eu dans ces affaires que trois ou quatre hommes blessés. J'attends des nouvelles du général Lefebvre, de Tudela, des courses de ses patrouilles dans la plaine de Saragosse. Il a dù arriver à Tudela le 6. Je vous ai mandé que je désirais que vous fissiez marcher une colonne de Madrid sur Saragosse, composée de 3 à 4,000 hommes d'infanterie et de 500 chevaux avec du canon. Cette force, se joignant au général Lefebvre, pourra être suffisante pour rétablir l'ordre de ce côté. C'est un point bien important à calmer. Le roi d'Espagne est ici depuis hier. Je vous envoie un article qu'il faut faire mettre dans la Gazette de Madrid, dans tous les autres journaux, et répandre partout. Vous y ajouterez que le projet de constitution a été remis à une députation de la junte qui le discute avec l'Empereur et le Roi; que toutes les villes et provinces auront des députés aux Cortès; et qu'après avoir conféré quelques jours avec l'Empereur pour arrêter les bases de la constitution, le Roi compte aller à Madrid. D'après la minute. Archives de l'Empire. A M. DE TALLEYRAND, PRINCE DE BÉNÉVENT, Bayonne, 9 juin 1808. Le roi de Naples est arrivé hier ici. Il est reconnu roi d'Espagne, et il va partir pour Madrid. Il a déjà reçu le serment de plusieurs grands d'Espagne qui sont ici, de la députation du conseil de Castille, du conseil des Indes, de l'Inquisition, etc. Il y a eu des mouvements dans plusieurs provinces d'Espagne. Le général Dupont, avec 15,000 hommes, est entré à Séville, où l'étendard de la révolte a été arboré. Le capitaine général de l'Andalousie, le général Solano, le commandant du camp de Gibraltar, se sont bien conduits. L'entrée du général Dupont à Séville et les événements qui en ont été le résultat ont tranquillisé l'Andalousie. Saragosse a levé aussi l'étendard de la révolte; mais une colonne de 10,000 hommes a passé l'Ebre à Tudela pour marcher sur cette ville. Le maréchal Moncey est entré à Valence. Le maréchal Bessières a envoyé le général Merle à Santander. Tous ces petits événements ont été calmés par le mouvement que se sont donné les principaux habitants des villes du royaume; et, plus que tout cela, l'arrivée du Roi achèvera de dissiper les troubles, d'éclairer les esprits et de rétablir partout la tranquillité. Je vous écris tout cela pour votre gouverne; gardez-en le secret, si l'on ne sait rien de cela à Valençay; mais vous pouvez vous servir de ces renseignements, si l'on avait reçu quelques lettres et que l'on conçut quelques folles espérances. Toutefois il faut que vous vous donniez de nouveaux soins pour faire surveiller autour des princes. La mort du roi d'Angleterre, que le roi de Hollande m'a annoncée par une lettre du 2 juin, a répandu ici une vive joie; pourvu, toutefois, que cette nouvelle soit sûre. Ces raisons font qu'il n'est pas encore temps que vous quittiez votre campagne. D'après la minute. Archives de l'Empire. 14074. NOTE POUR LE MINISTRE DU TRÉSOR PUBLIC'. Sa Majesté ne se trouve pas assez éclairée pour prendre un parti. La cour des comptes doit juger tous les comptes. Pourquoi ne les juge-t-elle pas depuis 1791 jusqu'à l'an VI? Pourquoi lui faut-il, à cet égard, un nouveau décret? Si un décret de l'an VIII a été rendu sur cette matière, il reste à demander pourquoi, en l'an VIII, on a soustrait ces comptes à la Comptabilité nationale. La question qui a été décidée alors était la même que celle qu'on propose de décider aujourd'hui. Il faut donc mettre sous les yeux de Sa Majesté le rapport qui lui a été fait en l'an VIII et le décret qui en a été la suite. En raisonnant d'après les principes généraux, on ne comprend pas comment il a pu être question de choisir entre le trésor public et la Comptabilité pour donner le quitus à des comptables; on ne voit point de connexité entre le trésor et la cour des comptes. L'un ne peut jamais suppléer l'autre, et la cour des comptes doit vérifier ce qui a déjà été vérifié par le trésor. Ainsi tous les comptables sont vérifiés au trésor, qui représente le propriétaire. Si les receveurs et les payeurs n'étaient vérifiés par le trésor, le trésor ne connaîtrait point ses comptes et la situation de ses affaires. Lorsqu'ils cessent leurs fonctions, ils ont besoin d'un acquit de la cour des comptes. 1 M. Mollien, ministre du trésor public, proposait à l'Empereur de placer sous la surveillance de la cour des comptes les quatre bureaux chargés de la liquidation des comptabilités arriérées; ces bureaux dépendaient du trésor public; il y avait à la cour des comptes des bureaux distincts faisant, en même temps, la même vérification. A la proposition du ministre était joint un projet de décret relatif à la comptabilité arriérée antérieure à l'an VI. C'est d'abord une vérification de chiffres dont la nécessité a été reconnue pour attirer une certaine crainte aux comptables et leur faire connaître que, quand bien même ils parviendraient à abuser le trésor en posant mal les chiffres, ils ne seraient point encore à couvert, puisque l'arrêté de leurs comptes n'est que conditionnel et qu'il est encore suivi d'une révision. On a eu encore un autre objet; on a voulu être certain que les pièces justifiaient la dépense. Le trésor a peu d'intérêt à savoir si les pièces dont il a le bordereau sont d'une même nature que la dépense; cela regarderait davantage le ministre du département par lequel la dépense a été ordonnancée. Aussi ce ministre s'est-il probablement assuré que la pièce était véritablement celle de la dépense; mais, comme ses bureaux sont ordonnateurs et parties, qu'ils sont toujours pressés et commandés par le service courant, on a voulu, avant que le compte fût définitivement déchargé, s'assurer que la pièce était régulière, qu'elle n'était pas fausse, qu'elle était celle de la dépense et de même nature que la dépense portée dans le bordereau. On s'est enfin proposé un troisième objet, c'est d'être certain qu'aucun des crédits ministériels n'a été dépassé et que les règlements ont été suivis. Ces trois vérifications attribuées à la Comptabilité n'empêchent pas le trésor public de veiller à l'exécution des budgets et de faire ses comptes avec la Comptabilité, ni les ministres d'avoir leur comptabilité particulière. Si les choses sont ainsi, la trésorerie doit avoir vu et vérifié toutes les pièces de la comptabilité arriérée, comme celles des autres comptabilités. Si les pièces et comptes arriérés n'ont pas été vérifiés, ils n'auraient pu l'être que par une commission dépendante du trésor et agissant pour son compte; mais cette commission ne pourrait donner de quitus, et son travail fait pour l'intérêt du trésor aurait dû passer à la cour des comptes. Le trésor seul est apte à régler le compte d'un comptable, c'est-à-dire à admettre ce qu'admettrait un propriétaire réglant avec son caissier. La cour des comptes n'est point apte à cela; elle n'a pas le droit de dire que dans tel mois et pour telle opération on ne devait prendre que 2 pour 100; que tel escompte a été trop fort; que tel payement devait être fait en telle ou telle valeur; toutes ces choses regardent le propriétaire ou le trésor, et ne regardent point la cour des comptes. Quand le représentant du propriétaire a reconnu que la somme à la charge du comptable faisait 4, que la dépense faisait 4, que les pièces de cette dépense étaient de la même nature que cette dépense, l'action de la cour des comptes commence. Il lui appartient de dire la somme ne fait pas 4, les pièces ne font pas 4, elles sont fausses, ou elles ne sont pas de nature à être appliquées à la dépense classée dans le budget. On sent qu'en agissant ainsi, la cour des comptes non-seulement juge le compte et la question de savoir si le comptable doit avoir son quitus, mais aussi elle n'agit en même temps que pour le profit de la trésorerie; et cette dernière partie de son action a paru tellement délicate, qu'elle n'a pas le droit de décider sur autre chose que le quitus du comptable, et que, sur tout le reste, elle ne peut qu'informer le ministre des résultats qu'elle a obtenus. Tels sont ses principes. Si les comptes à reviser l'avaient déjà été par la trésorerie, et si l'on n'avait pour objet que d'arriver à déclarer que la somme fait 4, que la dépense fait 4, et que les pièces sont de même nature que la dépense, pourquoi, en l'an VIII, a-t-on fait prendre un décret pour soustraire cette opération à la Comptabilité? Par ses attributions générales et antérieures, ne s'est-elle pas trouvée saisie de cette matière? Mais si, au contraire, les comptes n'avaient pas été arrêtés à la trésorerie, que par l'effet du désordre du temps, les escomptes n'avaient pas été fixés et le dénominateur déterminé ; si enfin le compte du propriétaire avec son caissier n'avait pas été fait, la Comptabilité n'était pas propre à cette opération. Le trésor devait établir son jugement d'escompte avec la partie et donner une valeur à chaque objet. C'est alors seulement que la Comptabilité pourrait intervenir pour vérifier la somme, l'identité de la somme, des pièces, et la validité des pièces. Sa Majesté est portée à croire que la comptabilité à laquelle on veut pourvoir est dans cette dernière hypothèse, puisque le conseil, à qui ces idées ne sont point étrangères, a pensé qu'il y avait lieu à l'établissement d'une commission. Cependant Sa Majesté n'est point assez éclairée. Elle désire un rapport sur les motifs, la nécessité, les convenances de la mesure proposée, et même sur les principes énoncés dans ces notes. D'après la copie. Archives des finances. 14075. A M. CRETET, MINISTRE DE L'INTÉRIEUR, A PARIS. Monsieur Cretet, j'ai signé le décret que vous m'avez présenté pour la réunion de Pontremoli, Bagnone et Fivizzano au départe |