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... pendant deux jours et une nuit ; La peine d'être à cheval sur une barre de cabestan , au plus pendant trois jours , et deux heures chaque jour ; Celle d'être attaché au grand mât , au plus pendant trois jours , et deux heures chaque ...
... pendant deux jours et une nuit ; La peine d'être à cheval sur une barre de cabestan , au plus pendant trois jours , et deux heures chaque jour ; Celle d'être attaché au grand mât , au plus pendant trois jours , et deux heures chaque ...
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... pendant un mois , la boisson d'eau pour les ivrognes , jusqu'à la concur- rence d'une chopine par jour , et pendant trois jours seulement , à l'heure de la garde montante , soit que l'homme soit détenu ou non pour plus long - tems à la ...
... pendant un mois , la boisson d'eau pour les ivrognes , jusqu'à la concur- rence d'une chopine par jour , et pendant trois jours seulement , à l'heure de la garde montante , soit que l'homme soit détenu ou non pour plus long - tems à la ...
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... pendant quinze jours , avec possibilité de réduction au pain et à l'eau pendant trois jours de chaque semaine seulement . Le cachot , au pain et à l'eau , pendant quatre jours . Pour les officiers de tous grades . Les arrêts simples ...
... pendant quinze jours , avec possibilité de réduction au pain et à l'eau pendant trois jours de chaque semaine seulement . Le cachot , au pain et à l'eau , pendant quatre jours . Pour les officiers de tous grades . Les arrêts simples ...
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15 septembre 24 frimaire actes agens août Arrêté des représen Arrêté du directoire articles aura auront bâtimens baux brevet brumaire caisse des invalides capitaines cassation cent pesant estimé charge ci-dessus ci-devant commissaires des guerres communautés corps administratifs corps législatif cour martiale créan déclaration délai délits demi-solde deniers directoire de district directoire du département directoire exécutif dispositions relatives domaines nationaux floréal foncière fructidor gendarmerie nationale grade Idem jour juge jugemens l'article l'assemblée nationale l'hôtel lative lesdits logement loi du 16 loi du 28 LOI relative LOIX PUBLIÉES marchandises marine matelots ministre mois navires officier-marinier ordonné la publication Ordre judiciaire paiera peine pensions peuple Pérès places de guerre police Portiez de l'Oise pourra pourront prairial préposés prescrites présent décret procès-verbal propriétaires rachat receveurs règles rentes ront s'il sera tenu seront tenus service solde sous-officiers tans du peuple tems tion titre tribunaux de commerce troupes vaine pâture vaisseau vendém vendémiaire ventôse