Procès-verbal de l'Assemblée nationale |
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... qu'à Lyon , la dépense moyenne des habitans eft d'un peu moins de trois cents livres par tête , & les journées de vingt à trente fous . Quant à la valeur des confommations , on remarque qu'à Périgueux , à Cahors , à Sarlat , on a du vin ...
... qu'à Lyon , la dépense moyenne des habitans eft d'un peu moins de trois cents livres par tête , & les journées de vingt à trente fous . Quant à la valeur des confommations , on remarque qu'à Périgueux , à Cahors , à Sarlat , on a du vin ...
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... qu'à propor- ́tion de leur importance & de leurs facultés . Il fait éprouver à la ville de Paris une diminution de taxe par tête bien confidérable , en ne l'élevant qu'à 18 1. , au lieu de 40 liv . 10 f . Malgré ces précieux avantages ...
... qu'à propor- ́tion de leur importance & de leurs facultés . Il fait éprouver à la ville de Paris une diminution de taxe par tête bien confidérable , en ne l'élevant qu'à 18 1. , au lieu de 40 liv . 10 f . Malgré ces précieux avantages ...
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... qu'à un ancien militaire qui a verfé fon fang & confommé fes facultés au fervice . Je fais qu'il y a eu fur cet objet des erreurs de commifes , & qu'il en eft même parmi les Officiers qui n'ont jamais fervi la Patrie . Mais , Meffieurs ...
... qu'à un ancien militaire qui a verfé fon fang & confommé fes facultés au fervice . Je fais qu'il y a eu fur cet objet des erreurs de commifes , & qu'il en eft même parmi les Officiers qui n'ont jamais fervi la Patrie . Mais , Meffieurs ...
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acquitté adopté ainfi amendement année annuelle articles auffi auroit avez avoient avoit bafes Bas-Rhin befoins boiffons Bouglainval c'eft canton de Maintenon charge Chartainvilliers chofe ci-devant citoyens claffe colonels commerce compte conféquence confidérable confommation contrebande contribution foncière contribution mobiliaire contribution patriotique cret culture départemens Département dépenfes Directoire District domaine eſt étoient étoit fans feconde Fénétranges fera feront fervice feule finance fixer foit fomme font fous fuivant général grade Guillotière habitans impofitions impôts Invalides Jurandes l'Affemblée l'article L'ASSEMBLÉE NATIONALE l'impofition l'impôt lieutenans-colonels livres maffe maréchal-de-camp Martinville Meffieurs Membre a demandé Membre du Comité ment Messieurs mille millions mois muid n'eft Nation néceffaire ordonné paffer Patentes payer penfions perception poffible Polignac Porte pourroit présent Président Procès-verbal produit prohibition projet de Décret proposé propriétaire propriétés foncières puiffe raifon rapport receveurs revenu richeffe royaume rue Saint-Maur Séance tabac tarif taxes d'entrée tion tréfor Trésor public Tribunal vente villes Yermenonville