Procès-verbal de l'Assemblée nationale |
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... produit net et sur leur produit brut , en multipliant les métho- des propres à les évaluer , afin de m'assurer , par les résultats de la plus grande approximation possible . Les élémens de ces diverses opérations me conduiroient trop ...
... produit net et sur leur produit brut , en multipliant les métho- des propres à les évaluer , afin de m'assurer , par les résultats de la plus grande approximation possible . Les élémens de ces diverses opérations me conduiroient trop ...
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... produit , même quand on conserveroit le régime exclusif et prohibitif . Nous avons prouvé qu'aux circonstances générales qui devoient af- foiblir ces produits , se joignoient des circonstances particulières à l'année courante et à la ...
... produit , même quand on conserveroit le régime exclusif et prohibitif . Nous avons prouvé qu'aux circonstances générales qui devoient af- foiblir ces produits , se joignoient des circonstances particulières à l'année courante et à la ...
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... produit furvenues depuis l'aliéna- tion . Les bois confiftent en 4314 arpens , mesure de Lorraine , fitués fur la ... produit de ces bois . Mais la maîtrise de Sarguemine , confultée par votre comité , lui a appris , par un état détaillé ...
... produit furvenues depuis l'aliéna- tion . Les bois confiftent en 4314 arpens , mesure de Lorraine , fitués fur la ... produit de ces bois . Mais la maîtrise de Sarguemine , confultée par votre comité , lui a appris , par un état détaillé ...
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acquitté adopté ainfi amendement année annuelle articles auffi auroit avez avoient avoit bafes Bas-Rhin befoins boiffons Bouglainval c'eft canton de Maintenon charge Chartainvilliers chofe ci-devant citoyens claffe colonels commerce compte conféquence confidérable confommation contrebande contribution foncière contribution mobiliaire contribution patriotique cret culture départemens Département dépenfes Directoire District domaine eſt étoient étoit fans feconde Fénétranges fera feront fervice feule finance fixer foit fomme font fous fuivant général grade Guillotière habitans impofitions impôts Invalides Jurandes l'Affemblée l'article L'ASSEMBLÉE NATIONALE l'impofition l'impôt lieutenans-colonels livres maffe maréchal-de-camp Martinville Meffieurs Membre a demandé Membre du Comité ment Messieurs mille millions mois muid n'eft Nation néceffaire ordonné paffer Patentes payer penfions perception poffible Polignac Porte pourroit présent Président Procès-verbal produit prohibition projet de Décret proposé propriétaire propriétés foncières puiffe raifon rapport receveurs revenu richeffe royaume rue Saint-Maur Séance tabac tarif taxes d'entrée tion tréfor Trésor public Tribunal vente villes Yermenonville