Procès-verbal de l'Assemblée nationale |
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Page 10
... Adresse de M. Durand , ci - devant Religieux Bénédictin et Professeur de plusieurs Ecoles Mi- litaires , résidant à Avoise , près Sablé et de M. Gerbaud , Supérieur de l'Oratoire de Pertuis qui expriment une admiration respectueuse pour ...
... Adresse de M. Durand , ci - devant Religieux Bénédictin et Professeur de plusieurs Ecoles Mi- litaires , résidant à Avoise , près Sablé et de M. Gerbaud , Supérieur de l'Oratoire de Pertuis qui expriment une admiration respectueuse pour ...
Page 9
Adresse des Administrateurs composant le Di rectoire du District de Belley , qui dénoncent un Ecrit anti - patriotique répandu dans ce District et dans tout le Diocèse de Genève , à la partie de France , intitulé : Lettre pastorale de ...
Adresse des Administrateurs composant le Di rectoire du District de Belley , qui dénoncent un Ecrit anti - patriotique répandu dans ce District et dans tout le Diocèse de Genève , à la partie de France , intitulé : Lettre pastorale de ...
Page 26
... Adresse des Officiers formant le Tribunal du District de Valence , qui présentent à l'Assemblée Nationale le tribut de leur admiration et de leur dévouement . Adresse des Electeurs du Département du Jura , contenant le Procès - verbal d ...
... Adresse des Officiers formant le Tribunal du District de Valence , qui présentent à l'Assemblée Nationale le tribut de leur admiration et de leur dévouement . Adresse des Electeurs du Département du Jura , contenant le Procès - verbal d ...
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acquitté adopté ainfi amendement année annuelle articles auffi auroit avez avoient avoit bafes Bas-Rhin befoins boiffons Bouglainval c'eft canton de Maintenon charge Chartainvilliers chofe ci-devant citoyens claffe colonels commerce compte conféquence confidérable confommation contrebande contribution foncière contribution mobiliaire contribution patriotique cret culture départemens Département dépenfes Directoire District domaine eſt étoient étoit fans feconde Fénétranges fera feront fervice feule finance fixer foit fomme font fous fuivant général grade Guillotière habitans impofitions impôts Invalides Jurandes l'Affemblée l'article L'ASSEMBLÉE NATIONALE l'impofition l'impôt lieutenans-colonels livres maffe maréchal-de-camp Martinville Meffieurs Membre a demandé Membre du Comité ment Messieurs mille millions mois muid n'eft Nation néceffaire ordonné paffer Patentes payer penfions perception poffible Polignac Porte pourroit présent Président Procès-verbal produit prohibition projet de Décret proposé propriétaire propriétés foncières puiffe raifon rapport receveurs revenu richeffe royaume rue Saint-Maur Séance tabac tarif taxes d'entrée tion tréfor Trésor public Tribunal vente villes Yermenonville