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... pourront correspondre avec leurs collè- gues résidant à Paris ; et ceux - ci les informeront du résultat et des progrès de leurs opérations . IV . Il sera provisoirement assigné dans la maison de l'ancienne mairie , rue des Capucines ...
... pourront correspondre avec leurs collè- gues résidant à Paris ; et ceux - ci les informeront du résultat et des progrès de leurs opérations . IV . Il sera provisoirement assigné dans la maison de l'ancienne mairie , rue des Capucines ...
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... pourront , sur l'invitation d'une administration municipale ou du commis- saire du directoire exécutif près d'elle , porter une ou plusieurs brigades de leurs compagnies et lieu- tenances , aux foires , marchés , fêtes et cérémonies ...
... pourront , sur l'invitation d'une administration municipale ou du commis- saire du directoire exécutif près d'elle , porter une ou plusieurs brigades de leurs compagnies et lieu- tenances , aux foires , marchés , fêtes et cérémonies ...
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... pourront être changés de résidence qu'en vertu d'une décision du directoire exécutif . CLXXIX . Le ministre de la guerre pourra accorder des congés avec appointemens , aux chefs de division , d'escadron , capitaines , lieutenans pour ...
... pourront être changés de résidence qu'en vertu d'une décision du directoire exécutif . CLXXIX . Le ministre de la guerre pourra accorder des congés avec appointemens , aux chefs de division , d'escadron , capitaines , lieutenans pour ...
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Common terms and phrases
accusateurs publics administrations municipales adoptant les motifs agens anciens approuve approuve l'acte d'urgence approuve la résolution ARRÉTÉ du directoire assemblées électorales assemblées primaires auront brigades Brumaire bulletin des lois bureau calendrier républicain canton Chateigner chefs de division cinq cents citoyens commissaire du directoire conseil des anciens conseil des cinq Considérant constitution corps législatif créanciers d'escadron d'urgence qui précède déclaration d'urgence départemens directoire exécutif dispositions Dyle électeurs élections émigrés expédition conforme Floréal fonctions Fructidor gendarmerie nationale Germinal I.er l'administration centrale l'an l'article l'assemblée l'exécution Lagarde lesdits liste loi du 9 membres ministre des finances Mulhausen Nivôse nomination officiers Ordre judiciaire Pluviôse précède la résolution prend la résolution présent arrêté présente résolution sera président procès-verbal publique relative république française résolution ci-après résolution ci-dessus résolution sera imprimée résolution suivante scrutateurs scrutin individuel seconde lecture secrétaire général service signé Merlin sous-officiers et gendarmes Suit la teneur tion urgence Vendémiaire Ventôse voter ЖО ЮЖ