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France. SAVOIR : Etat - major général . Commandant en chef , général de division . Aides - de - camp . Adjudant général , chef de brigade , com- mandant en second . Chefs de bataillon faisant les fonctions d'adjudans ...、 Quartier ...
France. SAVOIR : Etat - major général . Commandant en chef , général de division . Aides - de - camp . Adjudant général , chef de brigade , com- mandant en second . Chefs de bataillon faisant les fonctions d'adjudans ...、 Quartier ...
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... chefs de batail- lon se réuniront à la municipalité , et , de concert avec elle , ils éliront , de la même manière , le chef de légion , l'adjudant général , et les quatre adju- dans de division lorsqu'il devra en être nommé . XXV . Les ...
... chefs de batail- lon se réuniront à la municipalité , et , de concert avec elle , ils éliront , de la même manière , le chef de légion , l'adjudant général , et les quatre adju- dans de division lorsqu'il devra en être nommé . XXV . Les ...
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... chef de brigade . XIII . Dans le cas où un commissaire - ordonnateur seroit prévenu d'un délit prévu par le code pénal mi- litaire , il sera traduit , par ordre du général ou com- mandant en chef de l'armée , au conseil de guerre le ...
... chef de brigade . XIII . Dans le cas où un commissaire - ordonnateur seroit prévenu d'un délit prévu par le code pénal mi- litaire , il sera traduit , par ordre du général ou com- mandant en chef de l'armée , au conseil de guerre le ...
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Common terms and phrases
A. D. Laffon administrations admis comme représentant adoptant les motifs agens anciens approuve approuve l'acte d'urgence approuve la résolution ARRÉTÉ du directoire Barbé-Marbois Brumaire Bruxelles BULLETIN DES LOIX Chateigner cinq cents citoyen conseil des anciens conseil des cinq conséquence Considérant corps législatif culte d'urgence qui précède déclaration d'urgence déclarées valables départemens réunis département au corps dépenses députés par ledit desdits directoire exécutif Dupont de Nemours Dyle électorale du département établissemens expédition conforme Floréal Fructidor I.er idem l'administration centrale l'administration municipale l'an l'article l'assemblée électorale Lagarde ledit département Messidor nomination des députés officiers opérations de l'assemblée Ordre administratif Ordre judiciaire paiement Prairial précède la résolution prend la résolution présent arrêté présente résolution sera président public publique représentans représentant du peuple république française résolution ci-après résolution ci-dessus résolution sera imprimée résolution suivante Revellière-Lépeaux Saint-Affrique salpêtre seconde lecture secrétaire général seront signé Carnot Suit la teneur Thermidor tion trésorerie nationale urgence Vendémiaire Viénot-Vaublanc