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DICTIONNAIRE DES DICTIONNAIRES,

RÉSUMÉ DES RÉSUMÉS

DE LA

LÉGISLATION USUELLE.

RÉSUMÉ DES RÉSUMÉS

DE LA

LÉGISLATION

USUELLE

EN MATIÈRES CIVILE, COMMERCIALE, CRIMINELLE, ADMINISTRATIVE, DE DROIT POLITIQUE,
PUBLIC ET INTERNATIONAL, DE CONTRIBUTIONS, DE DOUANE, D'ENREGISTREMENT, DE TIMBRE, DE NOTARIAT,
DE SELS, DE SUCRES, D'ACCISES, DE TRAVAUX PUBLICS, D'InstrucTION PUBLIQUE, DE FABRIQUES D'Églises,
DE MILICE, DE GARDE CIVIQUE, D'AGRICULTURE, DE BIENS COMMUNAUX, DE BIENS ECCLÉSIASTIQUES,
D'ÉTABLISSEMENTS DE BIENFAISANCE, DE CHEMINS DE FER, DE COMMERCE, D'INDUSTRIE, ETC., Etc.

Extrait des ouvrages

-

DE MM. DALLOZ, Rolland de VILLARGUES, Bloche et Goujer, Bousquet, de Villeneuve, Siney, Chabrol de ChamÉANE, TOULLIER,
MERLIN, DURANTON, PIGRAU, TroPlono, Bayouz, Pechard, Goui, Masse, Leglise, - BIVORTE, BON, Brixhe, de BROUCKERE ET
TIELEMANS, BRUno, Cornille, Delebicque, Delɛcorn, DasiniVRAUL, DUCpEtiaui, Dujevi, Godet, Havard, DE KERCKHOVE,
Lefebvre, MeulumANS, D'OMALIUS D'Hallor, Oalen1, VARLET, WILLEUMIER, WISCHERS, — ET DE 10US LES AUTEURS QUI ONT ÉCRIT

FUR DES PARTIES SPECIALES DE LA LEGISLATION.

BRUXELLES,

A. MERTENS, ÉDITEUR, RUE DES CONFRÉRIES (MEY-BOOM), 15.

1846.

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