Annuaire historique universel: ou, histoire politique pour 1819-1843 ...A. Thoisnier-Desplaces, 1829 - Europe |
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... Russie et le Schah de Perse . , Arrivée de l'infant don Miguel à Lisbonne . Ouverture des états du grand - duché de Bade . 3 MARS . Acte d'abdication définitive de l'empereur don Pedro comme roi de Portugal . - 14 - Dissolution des ...
... Russie et le Schah de Perse . , Arrivée de l'infant don Miguel à Lisbonne . Ouverture des états du grand - duché de Bade . 3 MARS . Acte d'abdication définitive de l'empereur don Pedro comme roi de Portugal . - 14 - Dissolution des ...
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... RUSSIE ( empire . ) Europe ligne . Asie et Amériqes . Roy , de Pologu NICOLAS Ier . - 2 juillet 179 SARDAIGNE ( royaume ) fr . etc. CHARLES - FÉLIX . — 1765—1 DEUX - SICILES . frégates . FRANÇOIS Ier . - 19 août 171⁄2eus . SUÈDE ET ...
... RUSSIE ( empire . ) Europe ligne . Asie et Amériqes . Roy , de Pologu NICOLAS Ier . - 2 juillet 179 SARDAIGNE ( royaume ) fr . etc. CHARLES - FÉLIX . — 1765—1 DEUX - SICILES . frégates . FRANÇOIS Ier . - 19 août 171⁄2eus . SUÈDE ET ...
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... Russie et par la seule voie des négociations , la pacification de la Grèce , S. M. disait : « Le combat « imprévu de Navarin a été à la fois une occasion de gloire pour nos armes et le gage le plus éclatant de l'union des trois pavil ...
... Russie et par la seule voie des négociations , la pacification de la Grèce , S. M. disait : « Le combat « imprévu de Navarin a été à la fois une occasion de gloire pour nos armes et le gage le plus éclatant de l'union des trois pavil ...
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... Russie flotassent au sommet des tours de Vienne que de voir succomber , par de viles intrigues au sein de Paris , la moindre des libertés françaises ... En point de vue genéral , M. Charles Dupin était d'avis que , si l'alliance de la ...
... Russie flotassent au sommet des tours de Vienne que de voir succomber , par de viles intrigues au sein de Paris , la moindre des libertés françaises ... En point de vue genéral , M. Charles Dupin était d'avis que , si l'alliance de la ...
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... Russie devenait menaçante pour l'Autriche ou la Confédération germanique , la France devait se prononcer et envahir le grand duché du Bas - Rhin : Que la Prusse , fût - elle appuyée par une puissance aussi forte qu'elle , ne pouvait ...
... Russie devenait menaçante pour l'Autriche ou la Confédération germanique , la France devait se prononcer et envahir le grand duché du Bas - Rhin : Que la Prusse , fût - elle appuyée par une puissance aussi forte qu'elle , ne pouvait ...
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Common terms and phrases
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Popular passages
Page 31 - Paris dans le délai de six semaines, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, en double expédition, le 18 juillet de l'an de grâce 1867.
Page 4 - Lorsqu'après la cassation d'un premier arrêt ou jugement en dernier ressort, le deuxième arrêt ou jugement rendu dans la même affaire...
Page 8 - Le ministre des finances est autorisé à créer, pour le service de la trésorerie et les négociations avec la banque de France, des bons du trésor portant intérêt , et payables à échéance fixe. Les bons du trésor en circulation ne pourront excéder deux cent cinquante millions de francs (250,000,000 fr.).
Page 13 - Le combat imprévu de Navarin a été à la fois une occasion de gloire pour nos armes , et le gage le plus éclatant de l'union des trois pavillons.
Page 30 - Les individus qui, soit avant, soit après leur désertion, se seraient rendus coupables d'un crime ou délit quelconque à raison duquel il y aurait lieu de les traduire en justice devant les tribunaux du pays où ils se seront retirés. Néanmoins, en ce dernier cas, l'extradition aura lieu après que le déserteur aura été acquitté ou aura subi sa peine.
Page 31 - Les hautes parties contractantes s'engagent mutuellement à prendre les mesures Les plus convenables pour la répression de la désertion et pour la recherche des déserteurs. Elles feront usage, à cet effet, de tous les moyens que leur offrent les lois du pays, et elles sont convenues particulièrement: — 1° De faire porter une attention scrupuleuse sur les individus inconnus qui franchiraient les frontières des deux pays, sans être munis de passeports en règle;— 2°...
Page 8 - ... des contributions indirectes, des postes, des loteries, des monnaies et droits de garantie ; Des taxes des brevets d'invention ; Des droits établis sur les journaux ; Des droits de vérification des poids et mesures...
Page 30 - Dans tous les cas, les déserteurs arrêtés seront remis aux autorités compétentes, qui feront effectuer l'extradition selon les règles 'déterminées par la présente convention. L'extradition se fera avec les armes, chevaux, selles...
Page 708 - Voulant affermir de plus en plus dans mes États la charte qui fut octroyée par mon frère , et que j'ai juré de maintenir , je veillerai à ce qu'on travaille avec sagesse et maturité à mettre notre législation en harmonie avec elle. « Quelques hautes questions d'administration publique ont été signalées à ma sollicitude. Convaincu que la véritable force...