Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français, Volume 5, Part 2 |
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... postes des télégraphes , DÉCRÈTE : ART . 1. Est abrogé le décret du 3 mai 1912 , étendant aux p fesseurs , instructeurs et moniteurs des sociétés ou groupeme ayant pour but le développement de l'instruction et de l'éducat populaires le ...
... postes des télégraphes , DÉCRÈTE : ART . 1. Est abrogé le décret du 3 mai 1912 , étendant aux p fesseurs , instructeurs et moniteurs des sociétés ou groupeme ayant pour but le développement de l'instruction et de l'éducat populaires le ...
Page 1644
... postes , télégraphes et des téléphones .. 4 bis 16 5 SECTION VI . POSTES 5,190 97 4 3,969 Dépenses résultant du transfert des services dans le nouvel hôtel des postes d'Alger ... Dépenses diverses .. Participation de l'Algérie dans les ...
... postes , télégraphes et des téléphones .. 4 bis 16 5 SECTION VI . POSTES 5,190 97 4 3,969 Dépenses résultant du transfert des services dans le nouvel hôtel des postes d'Alger ... Dépenses diverses .. Participation de l'Algérie dans les ...
Page 1652
... POSTES , TÉLÉGRAPHES ET TÉLÉPHONES . Édification à Alger d'un hôtel des postes .... 1,0 E 2t 20 21 Dépenses résultant du transfert des services dans le nouvel hôtel des postes d'Alger .... 23 22 Construction de l'annexe de l'hôtel des ...
... POSTES , TÉLÉGRAPHES ET TÉLÉPHONES . Édification à Alger d'un hôtel des postes .... 1,0 E 2t 20 21 Dépenses résultant du transfert des services dans le nouvel hôtel des postes d'Alger .... 23 22 Construction de l'annexe de l'hôtel des ...
Page 1676
... POSTES . Produit net des taxes des correspondances postales ... Droits perçus sur les mandats français et internationaux . Recettes diverses et accidentelles .... TOTAUX ... PRODUITS DES POSTES 4,307,380'00 762,556 00 98.489 co ...
... POSTES . Produit net des taxes des correspondances postales ... Droits perçus sur les mandats français et internationaux . Recettes diverses et accidentelles .... TOTAUX ... PRODUITS DES POSTES 4,307,380'00 762,556 00 98.489 co ...
Page 1685
... postes , télégraphes et téléphones emprunt de 175 millions ) .... TOTAL ..... 30,263 ' go 169 60 1,498,634 18 1,166,327 12 10,008,938 24 10,008,938 ' 24 ' Da montant des crédits restés sans emploi au titre des prélè tements opérés en ...
... postes , télégraphes et téléphones emprunt de 175 millions ) .... TOTAL ..... 30,263 ' go 169 60 1,498,634 18 1,166,327 12 10,008,938 24 10,008,938 ' 24 ' Da montant des crédits restés sans emploi au titre des prélè tements opérés en ...
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13 août 13 avril 13 juillet 21 mars 22 Septembre 24 juillet 29 décembre 30 juillet Administration agents Allocations ANTONY RATIER août applicable articles avril beaux-arts budget Bulletin des lois cent centimes certificat Chambre des députés Chap chapitre chargé de l'exécution crédit crédits décembre DÉCRET ouvrant demi-gros département dispositions février fonds de concours frais Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin l'Algérie l'article l'État l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique loi de finances LOUIS BARTHOU Marchand marine maritime mars Matériel militaire ministre de l'instruction ministre de l'intérieur ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux nationale ouvert au ministre paragraphe personnel PIERRE Baudin POINCARÉ postes présent décret présente loi président du Conseil prévoyance sociale prévues produits Publié au Journal rapport du ministre recettes RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Sampigny section Septembre 1913 seront service Subventions taxe télégraphes titre de fonds Total des dépenses travaux publics versés au Trésor