Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français, Volume 5, Part 2 |
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... Personnel des préposés français et indigènes . Traitements et indemnités . 25 26 Personnel des agents détachés de la métropole .. -- 27 27 bis Travaux neufs .. Travaux d'entretien .. 27 ter 28 Travaux de reboisement et consolidation du ...
... Personnel des préposés français et indigènes . Traitements et indemnités . 25 26 Personnel des agents détachés de la métropole .. -- 27 27 bis Travaux neufs .. Travaux d'entretien .. 27 ter 28 Travaux de reboisement et consolidation du ...
Page 1706
... personnel directeur ou enseignant de l'institut na- tional agronomique . Un membre du personnel directeur ou enseignant des écoles na- tionales d'agriculture . Un membre du personnel directeur ou enseignant des écoles pra- tiques d ...
... personnel directeur ou enseignant de l'institut na- tional agronomique . Un membre du personnel directeur ou enseignant des écoles na- tionales d'agriculture . Un membre du personnel directeur ou enseignant des écoles pra- tiques d ...
Page 1742
... Personnel du service de l'intendance maritime . Service des subsistances ( Matières et indemnités représentatives ) .... Personnel du service de santé .... Personnel du service des constructions navales . XXVIII . Personnel du service ...
... Personnel du service de l'intendance maritime . Service des subsistances ( Matières et indemnités représentatives ) .... Personnel du service de santé .... Personnel du service des constructions navales . XXVIII . Personnel du service ...
Page 1744
... PERSONNEL DU SERVICE DES CONSTRUCTIONS NAVALES . Art . 1. Ingénieurs du gé- nie maritime ... 2. Agents techniques du service des constructions na- vales ....... 3. Service de la sur- veillance des tra- vaux confiés à l'industrie ...
... PERSONNEL DU SERVICE DES CONSTRUCTIONS NAVALES . Art . 1. Ingénieurs du gé- nie maritime ... 2. Agents techniques du service des constructions na- vales ....... 3. Service de la sur- veillance des tra- vaux confiés à l'industrie ...
Page 1841
... personnel de l'inspection générale des finances ... Frais de tournées , de missions et d'examen de l'inspection générale des finances . Frais de bibliothèque et dépenses diverses ... Traitement du personnel central des administrations ...
... personnel de l'inspection générale des finances ... Frais de tournées , de missions et d'examen de l'inspection générale des finances . Frais de bibliothèque et dépenses diverses ... Traitement du personnel central des administrations ...
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13 août 13 avril 13 juillet 21 mars 22 Septembre 24 juillet 29 décembre 30 juillet Administration agents Allocations ANTONY RATIER août applicable articles avril beaux-arts budget Bulletin des lois cent centimes certificat Chambre des députés Chap chapitre chargé de l'exécution crédit crédits décembre DÉCRET ouvrant demi-gros département dispositions février fonds de concours frais Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin l'Algérie l'article l'État l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique loi de finances LOUIS BARTHOU Marchand marine maritime mars Matériel militaire ministre de l'instruction ministre de l'intérieur ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux nationale ouvert au ministre paragraphe personnel PIERRE Baudin POINCARÉ postes présent décret présente loi président du Conseil prévoyance sociale prévues produits Publié au Journal rapport du ministre recettes RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Sampigny section Septembre 1913 seront service Subventions taxe télégraphes titre de fonds Total des dépenses travaux publics versés au Trésor